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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMB France
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Original Equipment Remanufactured
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Original Equipment Remanufactured
CMB France, SAS

Numéro de dépôt :
4027951
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/08/2023
Original Equipment Remanufactured de CMB France

Présentation de la marque Original Equipment Remanufactured

Déposée le 23 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMB France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Original Equipment Remanufactured » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMB France domicilié(e) 20 rue du Garat - 42152 - L'HORME - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 810 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMB France, M. Poitoux Yves domicilié(e) 20 rue du Garat - 42152 - L'HORME - France.

La marque Original Equipment Remanufactured a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Original Equipment Remanufactured est expirée depuis le 23 août 2023.

CMB France a également déposé les autres marques suivantes : ULTIMARK , Le Remanufacturé Français , ULTIMARK , CMB FRANCE , OER


CMB France, SAS - 20 rue du Garat - 42152 - L'HORME - France - SIREN 412810137


CMB France, M. Poitoux Yves - 20 rue du Garat - 42152 - L'HORME - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; repassage du linge ; construction navale.