Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Remanufacturé Français
CMB FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4241665
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2026
Le Remanufacturé Français de CMB FRANCE

Présentation de la marque Le Remanufacturé Français

Déposée le 19 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Remanufacturé Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMB FRANCE domicilié(e) 20 rue du Garat, BP 6 - 42152 - L'HORME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMB FRANCE, M. Poitoux Yves domicilié(e) 20 rue du Garat, BP 6 - 42152 - L'HORME - France.

La marque Le Remanufacturé Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241665.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Remanufacturé Français arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.

CMB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ULTIMARK , ULTIMARK , CMB FRANCE , OER , Original Equipment Remanufactured


CMB FRANCE, SAS - 20 rue du Garat, BP 6 - 42152 - L'HORME - France


CMB FRANCE, M. Poitoux Yves - 20 rue du Garat, BP 6 - 42152 - L'HORME - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Machines à imprimer : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Périphériques d'ordinateurs : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Articles de bureau (à l'exception des meubles) : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.