Déposée le 1 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMAGIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ArtEcoLogis »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMAGIC domicilié(e) 380 route de la Touffière,74370 SAINT MARTIN BELLEVUE - 74370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 546 665 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArtEcoLogis est expirée depuis le 1 août 2018.
CMAGIC société à responsabilité limitée - 380 route de la Touffière,74370 SAINT MARTIN BELLEVUE - 74370 - France - SIREN 479546665
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; cellules photovoltaïques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de conditionnement d'air ; appareils et machines pour la purification de l'air, appareils ou machines pour la désodorisation de l'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air ; pompes à chaleur ; capteurs solaires (chauffage) ; installations de chauffage à eau chaude.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; ardoises pour toitures, arêtiers de toits, bardeaux, armatures pour la construction (non métalliques), baguettes en bois pour le lambrissage ; matériaux à bâtir non métalliques ; béton, éléments de construction en béton ; coffrages pour le béton non métalliques ; éléments de construction en béton ; produits bitumeux pour la construction ; éléments de construction en bois ; bois de construction ; boiseries ; carton de pâte de bois (construction), carton pour la construction ; charpentes non métalliques ; cheminées (non métalliques) ; chenaux non métalliques ; chevrons pour toitures ; cornières pour toitures non métalliques ; cloisons non métalliques ; couvertures de toits (non métalliques) ; enduits (matériaux de construction) ; étais (non métalliques) ; feutre pour la construction ; géotextiles ; lames de parquets, parquets ; lattes non métalliques ; mâts (poteaux) non métalliques ; moulures (construction) non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; poutrelles et poutres non métalliques, poutres en bois, poutres lamellées collées en bois ; panneaux lamellés collés en bois, panneaux à base de lames de bois ; matériaux réfractaires ; revêtements (construction) non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; cabines de bain non métalliques ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; portes battantes non métalliques ; huisseries de portes ou de fenêtres non métalliques ; caillebotis non métalliques ; pavés lumineux ; pavés non métalliques ; dalles et carrelages non métalliques ; dalles en béton ; clôtures non métalliques ; escaliers non métalliques ; glaces (vitres pour la construction) ; lambris non métalliques ; revêtements de murs non métalliques (construction) ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; informations en matière d'assurances ; informations financières ; agences immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières), estimation et évaluation de biens immobiliers.
Construction de biens immobiliers ; construction de maisons individuelles ; réparation de biens immobiliers ; informations en matière de construction, informations en matière de réparation ; services d'isolation (construction), services d'étanchéité (construction) ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de couverture de toits ; travaux de charpente ; travaux de maçonnerie ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; pose de papiers peints ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; démolition de constructions ; équipement de cuisines et de salles de bains.
Architecture ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; décoration intérieure.
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