Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSITY PROJECT
CMAFAC, SARL

Numéro de dépôt :
4131067
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/10/2024
UNIVERSITY PROJECT de CMAFAC

Présentation de la marque UNIVERSITY PROJECT

Déposée le 30 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMAFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UNIVERSITY PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMAFAC domicilié(e) 42 impasse de nadaillac - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 004 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMAFAC, M. ACCOMANDO Virgile domicilié(e) 42 impasse de nadaillac - 46000 - CAHORS - France.

La marque UNIVERSITY PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITY PROJECT est expirée depuis le 30 octobre 2024.

CMAFAC a également déposé les autres marques suivantes : Univers-City Project UC PROJECT DAY BY DAY WE GET BETTER AND BETTER


CMAFAC, SARL - 42 impasse de nadaillac - 46000 - CAHORS - France - SIREN 754004638


CMAFAC, M. ACCOMANDO Virgile - 42 impasse de nadaillac - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.