Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUISERIES-INTER
CMAB S.A

Numéro de dépôt :
3055076
Date de dépôt :
02/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2010

Présentation de la marque MENUISERIES-INTER

Déposée le 2 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) CMAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MENUISERIES-INTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMAB domicilié(e) LA MARQUETTERIE, Bretignolles, 79140 CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Yves DEBAY - France.

La marque MENUISERIES-INTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUISERIES-INTER est expirée depuis le 2 octobre 2010.

CMAB a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , ACTO DEVELOPPEMENT , MILLET MENUISERIES , BAIE INTER , (Marque figurative) , EVOLIS DISTRIBUTION , EVOLIS INDUSTRIES , EVOLIS industries , MENUISERIES INTER PRO


CMAB S.A - LA MARQUETTERIE, Bretignolles, 79140 CERIZAY - France - SIREN 390703676


Mr Yves DEBAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

- Fenêtres, volets, volets roulants, volets battants, stores d'extérieurs, stores d'intérieurs métalliques et leurs composants à savoir arrêts, cadres, châssis, galets, poignées, garnitures. Portes, portes d'entrée, portes de garage métalliques et leurs composants à savoir ferrures, galets, marteaux, poignées, verrous, panneaux, garnitures, sonnettes, serrures. Portails et clôtures métalliques - fenêtres, volets, volets roulants, volets battants, stores d'intérieur, stores d'extérieur non métalliques et leurs composants à savoir cadres, châssis, pognées. Portes, portes d'entrée, portes de garage non métalliques et leurs composants à savoir cadres, châssis, panneaux, poignées. Portails et clôtures non métalliques. Vitres, verre pour vitres, vitraux, verre isolant - garnitures pour fenêtres ou portes non métalliques, serrures non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.