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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CMAB
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CMAB S.A.

Numéro de dépôt :
99826966
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CMAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMAB domicilié(e) LA MARQUETTERIE, BRETIGNOLLES, 79140 CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY CABINET DEBAY - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

CMAB a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MENUISERIES-INTER , ACTO DEVELOPPEMENT , MILLET MENUISERIES , BAIE INTER , (Marque figurative) , EVOLIS DISTRIBUTION , EVOLIS INDUSTRIES , EVOLIS industries , MENUISERIES INTER PRO


CMAB S.A. - LA MARQUETTERIE, BRETIGNOLLES, 79140 CERIZAY - France - SIREN 390703676


Yves DEBAY CABINET DEBAY - France


Inscription le 25 août 2003 - Rejet total n°376131 - Publication au BOPI 2003-08-25

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Poignées pour fenêtres ou portes métalliques, garnitures de fenêtres ou portes métalliques. Poignées pour fenêtres ou portes non métalliques. Garnitures pour fenêtres ou portes non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.