Déposée le 29 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) CMAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BAIE INTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMAB domicilié(e) LA MARQUETTERIE, Bretignolles, 79140 CERIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 676 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Brigitte SABATUCCI - France.
La marque BAIE INTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CMAB S.A - LA MARQUETTERIE, Bretignolles, 79140 CERIZAY - France - SIREN 390703676
Mme Brigitte SABATUCCI - France
Inscription le 16 juin 2004 - Changement de dénomination n°394620 - Publication au BOPI 2004-06-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
- fenêtres, volets, volets roulants, volets battants, stores d'extérieurs, stores d'intérieurs métalliques et leurs composants à savoir arrêts, cadres, châssis, galets, poignées, garnitures. Portes, portes d'entrée, portes de garage métalliques et leurs composants à savoir ferrures, galets, marteaux, poignées, verrous, panneaux, garnitures, sonnettes, serrures. Portails et clôtures métalliques -fenêtres, volets, volets roulants, volets battants, stores d'intérieur, stores d'extérieur non métalliques et leurs composants à savoir cadres, châssis, pognées. Portes, portes d'entrée, portes de garage non métalliques et leurs composants à savoir cadres, châssis, panneaux, poignées. Portails et clôtures non métalliques. Vitres, verre pour vitres, vitraux, verre isolant - garnitures pour fenêtres ou portes non métalliques, serrures non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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