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Marques déposées par CMA06
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PLUS JAMAIS SANS MON ARTISAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUS JAMAIS SANS MON ARTISAN
CMA06, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3940467
Date de dépôt :
13/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2022
PLUS JAMAIS SANS MON ARTISAN de CMA06

Présentation de la marque PLUS JAMAIS SANS MON ARTISAN

Déposée le 13 août 2012 par CMA06 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLUS JAMAIS SANS MON ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est CMA06, Etablissement public domicilié(e) 110 avenue de Verdun - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMA06, M. Galvez Jean-Pierre domicilié(e) 110 avenue de Verdun - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France.

La marque PLUS JAMAIS SANS MON ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUS JAMAIS SANS MON ARTISAN est expirée depuis le 13 août 2022.

CMA06 a également déposé les autres marques suivantes : Arti'AZUR ARTISANS-CRÉATEURS DE LA CÔTE D'AZUR CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT ALPES-MARITIMES , Choco'Prom


CMA06, Etablissement public - 110 avenue de Verdun - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France


CMA06, M. Galvez Jean-Pierre - 110 avenue de Verdun - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; Publication de texte institutionnelle, commerciale et publicitaire sur tous supports multimedia (presse). Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Diffusion (transmission) de publication institutionnelle, commerciale et publicitaire sur tous supports multimedia (radio, Web et audiovisuel).