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Marques déposées par CMA06
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Choco'Prom
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Choco'Prom
CMA06, Etablissement public

Numéro de dépôt :
4007724
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2023
Choco\'Prom de CMA06

Présentation de la marque Choco'Prom

Déposée le 21 mai 2013 par CMA06 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Choco'Prom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est CMA06, Etablissement public domicilié(e) 110 avenue de Verdun - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMA06, M. Galvez Jean-Pierre domicilié(e) 110 avenue de Verdun - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France.

La marque Choco'Prom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Choco'Prom est expirée depuis le 21 mai 2023.

CMA06 a également déposé les autres marques suivantes : PLUS JAMAIS SANS MON ARTISAN , Arti'AZUR ARTISANS-CRÉATEURS DE LA CÔTE D'AZUR CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT ALPES-MARITIMES


CMA06, Etablissement public - 110 avenue de Verdun - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France


CMA06, M. Galvez Jean-Pierre - 110 avenue de Verdun - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Publication de texte institutionnel, événementiel, commercial et publicitaire sur tous supports multimédias (presse, radio, salons, Web, audiovisuel) ; diffusion (transmission) de publication institutionnelle, événementielle, commerciale et publicitaire sur tous supports multimédias (radios, Web, presse, salons, audiovisuel) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.