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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMA
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CROIX OCCITANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX OCCITANE
CMA, SAS

Numéro de dépôt :
3789214
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2020
CROIX OCCITANE de CMA

Présentation de la marque CROIX OCCITANE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROIX OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMA domicilié(e) 13 RUE DE BERGA - 09400 - TARASCON SUR ARIEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 992 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMA domicilié(e) 13 RUE DE BERGA - 09400 - TARASCON SUR ARIEGE - France.

La marque CROIX OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789214.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX OCCITANE est expirée depuis le 9 décembre 2020.

CMA a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DU LANGUEDOC , MADE IN OCCITANIE


CMA, SAS - 13 RUE DE BERGA - 09400 - TARASCON SUR ARIEGE - France - SIREN 334992427


CMA - 13 RUE DE BERGA - 09400 - TARASCON SUR ARIEGE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.