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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CMA CGM
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US Lines
Marque expirée - Marque en non vigueur

US Lines
CMA CGM Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3555012
Date de dépôt :
12/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/02/2018
US Lines de CMA CGM

Présentation de la marque US Lines

Déposée le 12 février 2008 par la Société Anonyme (SA) CMA CGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « US Lines »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMA CGM domicilié(e) 4 Quai D'Arenc,13002 MARSEILLE - 13002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 024 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 Rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque US Lines est expirée depuis le 12 février 2018.

CMA CGM a également déposé les autres marques suivantes : SEA DIFFERENT , CMA CGM ABSOLUTE TRUST , CONTENEURS D'ESPOIR , CMA TERMINALS , CMA TERMINALS , CMA COMPAGNIE MARITIME D'AFFRETEMENT THE SPIRIT OF IMAGINATION , LE FRANCE , ZE BOX , CMA CGM LOG , LE FRANCE


CMA CGM Société Anonyme à Conseil d'Administration - 4 Quai D'Arenc,13002 MARSEILLE - 13002 - France - SIREN 562024422


INLEX IP EXPERTISE - 89 Rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Inscription le 7 août 2008 - retrait partiel n°478799 - Publication au BOPI 2008-08-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Véhicules, à l'exception des véhicules par terre ; appareils de locomotions par eau, air, à l'exception de ceux par terre ; navires ; attelages de remorques pour véhicules, bacs (bateaux), bateaux, coques de bateaux, crochets de bateaux, dispositifs de commande pour bateaux, dispositifs pour dégager les bateaux, plans inclinés pour bateaux, propulseurs à hélice pour bateaux, canots, chalands, chaloupes, pontons.

Installation, entretien et réparation de machines, notamment de véhicules de locomotion par eau, air, à l'exception de ceux par terre ; services d'assistance en cas de panne de véhicules, à l'exception de ceux par terre.

Service d'aconage ; transport ; transport par eau, air et terre, consignation, entreposage, chargement et déchargement, conditionnement, expédition, livraison de marchandises, bagages, colis, conteneurs ; location de conteneurs d'entreposage, d'entrepôts ; services de transit de marchandises ; courtage de fret, de transport ; informations en matière de transport et d'entreposage de marchandises ; services de transport de passagers notamment par eau ; réservation de places assises pour des voyages, accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; organisation de croisières et d'excursions ; agences de tourisme, (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; information en matière de voyage ; services de taxis, location de véhicules ; services de logistique en matière de transport de marchandises et de voyageurs ; informations en matière de transport de passagers.