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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CMA CGM
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LE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FRANCE
CMA CGM, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3324268
Date de dépôt :
17/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2024
LE FRANCE de CMA CGM

Présentation de la marque LE FRANCE

Déposée le 17 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CMA CGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMA CGM domicilié(e) 4 quai d'Arenc - 13002 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 024 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mle PIERRE Julie domicilié(e) 15 rue Beauvau - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque LE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FRANCE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2024.

CMA CGM a également déposé les autres marques suivantes : SEA DIFFERENT , CMA CGM ABSOLUTE TRUST , CONTENEURS D'ESPOIR , CMA TERMINALS , CMA TERMINALS , CMA COMPAGNIE MARITIME D'AFFRETEMENT THE SPIRIT OF IMAGINATION , ZE BOX , CMA CGM LOG , LE FRANCE , CMA CGM


CMA CGM, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 4 quai d'Arenc - 13002 - MARSEILLE - France - SIREN 562024422


INLEX IP EXPERTISE, Mle PIERRE Julie - 15 rue Beauvau - 13001 - MARSEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2014 n°2561276 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-25

Armement, à savoir : installation à bord d'un navire de tout ce qui est nécessaire à son genre de navigation. Transports maritimes internationaux et multimodaux de conteneurs, affrètement, gestion de navires à savoir : services de navigation et de frêt, chargement, déchargement des navires, transit, consignation de marchandises, entreposage de marchandises en vue de leur réservation ou gardiennage, pré ou post acheminement terrestre ou autre mode de transport. Services de transport de marchandises. Services de bateaux de plaisance. Services de transport de passagers par navires et bateaux, services de transport via des bateaux de plaisance, réservation de places assises pour des voyages, organisation de croisières, escorte des voyageurs, accompagnement de voyageurs. Organisation de voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions). Services de taxis, location de véhicules. Information en matière de transport. Visites touristiques. Organisation d'excursions.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.