Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENMODAL
CMA CGM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3866627
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
GREENMODAL de CMA CGM

Présentation de la marque GREENMODAL

Déposée le 13 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) CMA CGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENMODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMA CGM domicilié(e) 4, quai d'Arenc - 13002 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 024 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 165 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque GREENMODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENMODAL est expirée depuis le 13 octobre 2021.

CMA CGM a également déposé les autres marques suivantes : SEA DIFFERENT , CMA CGM ABSOLUTE TRUST , CONTENEURS D'ESPOIR , CMA TERMINALS , CMA TERMINALS , CMA COMPAGNIE MARITIME D'AFFRETEMENT THE SPIRIT OF IMAGINATION , LE FRANCE , ZE BOX , CMA CGM LOG , LE FRANCE


CMA CGM, Société Anonyme - 4, quai d'Arenc - 13002 - MARSEILLE - France - SIREN 562024422


INLEX IP EXPERTISE - 165 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 8 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790425 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-08

Gestion commerciale et industrielle de magasin ou aire d'exportation ou aire de dépôt temporaire. Services d'approvisionnement de conteneurs et de tous matériels et pièces détachées liées aux conteneurs pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], vente de conteneurs et de tous matériels et pièces détachées liées aux conteneurs. Gestion commerciale et industrielle de tous matériels de manutention et de transport. Services d'approvisionnement de véhicules industriels roulants ou non, d'engin de manutention, de wagons, barges, péniches et de leurs composants pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], vente de véhicules industriels roulants ou non, d'engin de manutention, de wagons, barges, péniches et de leurs composants. Gestion commerciale et industrielle de dépôts de conteneurs. Gestion commerciale et industrielle de terminaux portuaires. Vente au détail de conteneurs et de tous matériels et pièces détachées liées aux conteneurs.

Affaires et opérations financières, mobilières et immobilières ; services de compagnies holding ; agences de douane.

Armement, à savoir, installation à bord d'un navire de tout ce qui est nécessaire à son genre de navigation. Installation, maintenance et réparation des appareils de contrôle de la température des conteneurs. Maintenance, entretien et réparation pour la modification et la transformation de conteneurs de tous types, en ateliers, sur site extérieurs, sur terminaux et à bord des navires que ces conteneurs soient destinés à l'usage de transport ou toutes autres destinations, y compris à destination de la construction notamment d'ouvrages ou de stockage. Entretien et réparation de véhicules industriels roulants ou non, d'engin de manutention, de wagons, barges, péniches et de leurs composants.

Transport et affrètement. Conditionnement, emballage de produits ; empaquetage de marchandises ; services de transit ; distribution de colis ; informations en matière de transport et d'entreposage. Réception, inspection et livraison de marchandises ou de conteneurs (reconnaissance, toisage, unitisation), mise à disposition de conteneurs, préparation de conteneurs (à savoir nettoyage, lavage, indexation de températures des conteneurs, inspection), entreposage, stockage, magasinage de marchandises ou conteneurs, groupage et dégroupage, empotage et dépotage de conteneurs, calage et saisissage de marchandises, chargement et déchargement de navires, à savoir : services de navigation et de frêt ; consignation de marchandises, entreposage de marchandises en vue de leur réservation ou gardiennage, pré ou post acheminement terrestre ou autre mode de transport ; services de logistique en matière de transport de marchandises ; chargement et déchargement de barge, wagons et camions. Exploitation d'embranchements ferroviaires et de quais fluviaux. Exploitation de dépôts de conteneurs, manutention, reporting. Surveillance des marchandises et conteneurs, notamment frigorifiques nécessitant toutes opérations de branchement / débranchement, relevés de températures. Location de conteneurs et de tous matériels et pièces détachées liées aux conteneurs. Location de véhicules industriels roulants ou non, d'engin de manutention, de wagons, barges, péniches et de leurs composants.

Contrôle de qualité des marchandises et conteneurs, contrôle de qualité des relevés de températures des conteneurs notamment frigorifiques. Pesage de conteneurs.