Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMA TERMINALS
CMA CGM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3971470
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2022
CMA TERMINALS de CMA CGM

Présentation de la marque CMA TERMINALS

Déposée le 28 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) CMA CGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CMA TERMINALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMA CGM domicilié(e) 4, quai d'Arenc - 13002 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 024 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 15 rue Beauvau - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque CMA TERMINALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMA TERMINALS est expirée depuis le 28 décembre 2022.

CMA CGM a également déposé les autres marques suivantes : SEA DIFFERENT , CMA CGM ABSOLUTE TRUST , CONTENEURS D'ESPOIR , CMA TERMINALS , CMA COMPAGNIE MARITIME D'AFFRETEMENT THE SPIRIT OF IMAGINATION , LE FRANCE , ZE BOX , CMA CGM LOG , LE FRANCE , CMA CGM


CMA CGM, Société Anonyme - 4, quai d'Arenc - 13002 - MARSEILLE - France - SIREN 562024422


INLEX IP EXPERTISE - 15 rue Beauvau - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Vente au détail de matériel de transport. Vente au détail de conteneurs et de tous matériels et pièces détachées liées aux conteneurs. Vente au détail des installations nécessaires à l'exploitation et la maintenance de terminaux portuaires et d'installations portuaires et au traitement de tous navires. Services d'approvisionnement de conteneurs et de tous matériels et pièces détachées liées aux conteneurs pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]. Gestion commerciale de tous matériels de manutention et de transport. Services d'approvisionnement de véhicules industriels roulants ou non, d'engin de manutention, de wagons, barges, péniches et de leurs composants pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], vente au détail de véhicules industriels roulants ou non, d'engin de manutention, de wagons, barges, péniches et de leurs composants. Gestion commerciale de dépôts de conteneurs. Gestion commerciale de terminaux portuaires et d'installations portuaires. Exploitation commerciale d'embranchements ferroviaires et de quais fluviaux. Exploitation commerciale de dépôts de conteneurs, manutention, reporting. Exploitation commerciale d'installations portuaires.

Affaires et opérations financières, mobilières et immobilières ; services de compagnies holding, à savoir prise de participation dans toutes sociétés (affaires financières).

Maintenance de terminaux portuaires ; maintenance, entretien et réparation de conteneurs. Construction de sites de dépôt, de stockage et de distribution de produits pétroliers et dérivés (y compris les carburants). Services d'armement, à savoir, services d'installation à bord d'un navire de tout matériel nécessaire à son genre de navigation. Maintenance, entretien et réparation pour la modification et la transformation de conteneurs de tous types, en ateliers, sur site extérieurs, sur terminaux et à bord des navires que ces conteneurs soient destinés à l'usage de transport ou toutes autres destinations, y compris à destination de la construction notamment d'ouvrages ou de stockage. Entretien et réparation de véhicules industriels roulants ou non, d'engin de manutention, de wagons, barges, péniches et de leurs composants.

Services de transport. Services de stockage, d'entreposage et de distribution (livraison) de carburants, de pétrole brut et de produits pétroliers. Services portuaires pour navires et bateaux. Conditionnement, emballage de produits ; empaquetage de marchandises ; services de transit ; distribution de colis ; informations en matière de transport et d'entreposage ; réception, inspection et livraison de marchandises ou de conteneurs (reconnaissance, toisage, unitisation). Mise à disposition (location), préparation (à savoir nettoyage, lavage, indexation de températures des conteneurs, inspection), entreposage, stockage, magasinage, groupage et dégroupage, empotage et dépotage, calage et saisissage de conteneurs et de marchandises. Chargement et déchargement de navires, à savoir : services de navigation et de frêt ; consignation de marchandises, entreposage de marchandises en vue de leur réservation ou gardiennage, pré ou post acheminement terrestre ou autre mode de transport ; services de logistique en matière de transport de marchandises ; chargement et déchargement de barge, wagons et camions. Location de conteneurs et de tous matériels et pièces détachées liées aux conteneurs. Location de véhicules industriels roulants ou non, d'engin de manutention, de wagons, barges, péniches et de leurs composants.

« Surveillance des marchandises et conteneurs, notamment frigorifiques nécessitant toutes opérations de branchement / débranchement, relevés de températures, à savoir vérification des installations électriques, des branchements et des températures des conteneurs ».