Marque renouvelée - Marque en vigueur

CMA RAIL
CMA CGM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3519837
Date de dépôt :
14/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/08/2027
CMA RAIL de CMA CGM

Présentation de la marque CMA RAIL

Déposée le 14 août 2007 par la Société Anonyme (SA) CMA CGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CMA RAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-38 du 21 septembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMA CGM domicilié(e) 4 Quai d'Arenc - 13002 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 024 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CMA RAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3519837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CMA RAIL arrivera à expiration en date du 14 août 2027.

CMA CGM a également déposé les autres marques suivantes : SEA DIFFERENT , CMA CGM ABSOLUTE TRUST , CONTENEURS D'ESPOIR , CMA TERMINALS , CMA TERMINALS , CMA COMPAGNIE MARITIME D'AFFRETEMENT THE SPIRIT OF IMAGINATION , LE FRANCE , ZE BOX , CMA CGM LOG , LE FRANCE


CMA CGM, Société Anonyme - 4 Quai d'Arenc - 13002 - MARSEILLE - France - SIREN 562024422


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2017 n°2643231 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-13

Véhicules ; appareils de locomotion par eau, air et terre, notamment véhicules de locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; wagons ; wagons lits ; wagons restaurants ; wagons bars ; wagons salons ; wagons sanitaires ; chariots de manutention.

Installation, entretien et réparation de machines, notamment de véhicules de locomotion par eau, air et terre et notamment sur rail ; graissage de véhicules ; service d'assistance en cas de pannes de véhicules ; location de grues et de machines de chantier.

Transport ; transport par chemin de fer ; consignation, entreposage, chargement et déchargement, conditionnement, expédition, livraison de marchandises, de bagages, de colis, de conteneurs ; location de conteneurs d'entreposage, d'entrepôts, de wagons ; services de transit de marchandises ; courtage de fret, de transport ; informations en matière de transport et d'entreposage de marchandises ; services de transport de passagers notamment par rail ; réservation de places assises pour des voyages, accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages, notamment par rail ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; information en matière de transport de marchandises ; services de taxis, location de véhicules ; services de logistique en matière de transport de marchandises et de voyageurs ; informations en matière de transport de passagers et en matière de voyage.