Marque renouvelée - Marque en vigueur

CMA CGM
CMA CGM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3366726
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2025
CMA CGM de CMA CGM

Présentation de la marque CMA CGM

Déposée le 23 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) CMA CGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CMA CGM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMA CGM domicilié(e) 4 Quai d'Arenc - 13002 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 024 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme PIERRE Julie domicilié(e) 15 Rue Beauvau - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque CMA CGM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CMA CGM arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.

CMA CGM a également déposé les autres marques suivantes : SEA DIFFERENT , CMA CGM ABSOLUTE TRUST , CONTENEURS D'ESPOIR , CMA TERMINALS , CMA TERMINALS , CMA COMPAGNIE MARITIME D'AFFRETEMENT THE SPIRIT OF IMAGINATION , LE FRANCE , ZE BOX , CMA CGM LOG , LE FRANCE


CMA CGM, Société Anonyme - 4 Quai d'Arenc - 13002 - MARSEILLE - France - SIREN 562024422


INLEX IP EXPERTISE, Mme PIERRE Julie - 15 Rue Beauvau - 13001 - MARSEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2015 n°2585310 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-27

Navires, attelages de remorques pour véhicules, bacs (bateaux), bateaux, coques de bateaux, crochets de bateaux, dispositifs de commande pour bateaux, dispositifs pour dégager les bateaux, plans inclinés pour bateaux, propulseurs à hélice pour bateaux, canots, chalands, chaloupes, pontons, véhicules à locomotion par eau. Journaux ; livres, bandes dessinées, magazines, catalogues, manuels, brochures et brochures promotionnelles, tracts, prospectus ; publications imprimées ; revues périodiques ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, peintures (tableaux et gravures), images, photogravures, écussons (cachets en papier) ; papier et cartonnages ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; papier absorbant pour le ménage ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; supports en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ou la restitution de données ; logiciels sous forme imprimée ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; adhésifs et colles (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papeterie ; calendriers ; imprimés ; articles pour reliures ; photographies. carnets ; timbres postes ; album-photos ; classeurs (articles de bureau) ; cartes routières ; horaires imprimés. Affaires financières, assurances ; services de cartes de crédit, de cartes bancaires, de cartes de débit, de cartes de paiement et autres cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, d'octroi de bonus ou de points, au prorata du montant des achats effectués ; conseils en matière d'assurances et de biens immobiliers, conseils financiers, évaluations financières dans le domaine des entreprises commerciales, inventaires, actifs, équipements, licences, biens immobiliers, propriété intellectuelle et capitaux humains, analyses financières, investissements, investissements de capitaux pour entreprises privées et publiques, services dans le domaine de la gestion du risque à savoir assurance dommages aux biens, responsabilité civile, assurance boursière, conseils et évaluation du risque dans le domaine des instruments financiers, des produits financiers dérivés et des transactions et opérations financières (fiscales), services d'informations dans le domaine des finances et des valeurs ; services de paiement par carte bancaire et carte de paiement ; services de financement, de crédit et de prêt d'argent liés ou non à l'usage d'une carte bancaire ; services de transfert électronique de fonds et de gestion de porte-monnaie électronique. Armement, à savoir : installation à bord d'un navire de tout ce qui est nécessaire à son genre de navigation. Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général ; services de location d'appareils et d'instruments de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision. Service d'aconage ; transport en bateau ; transport fluvial ; affrètement ; conditionnement, emballage de produits ; empaquetage de marchandises ; services de transit ; livraison de marchandises ; distribution de colis ; services de navigation ; stockage de marchandises et de conteneurs ; location de conteneurs d'entreposage ; courtage de fret, de transport ; courtage maritime ; informations en matière de transport, d'entreposage ; chargement et déchargement de marchandises ; dépôt de marchandises ; transports maritimes internationaux et multimodaux de conteneurs, chargement, déchargement des navires, à savoir : services de navigation et de frêt ; consignation de marchandises, entreposage de marchandises en vue de leur réservation ou gardiennage, pré ou post acheminement terrestre ou autre mode de transport ; services de transport de marchandises ; services de transport de passagers par navires, bateaux, bateaux de plaisance, réservation de places assises pour des voyages, accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières et d'excursions ; organisation de voyages ; visites touristiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; services de taxis, location de véhicules ; visites touristiques ; organisation d'excursions ; services de logistique en matière de transport de marchandises et de voyageurs ; informations en matière de transport de passagers et de marchandises ; informations en matière de voyage. Formation, éducation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires (éducation ou divertissement) ; organisation de loteries et concours ; production de films et de film sur bande vidéo, d'émission de radio, de divertissement radiophonique et télévisé ; organisation de loteries ; montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatifs, organisation de compétition sportive, organisation et production de spectacles (services d'imprésario), agences pour artistes ; services de studio d'enregistrement, studios de cinéma ; édition et publication de livres, de revues et de textes (autres que publicitaires) ; prêts de livres ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; réservation de places de spectacles ; services de reporteurs et de reportages photographiques ; filmage sur bande vidéo. Services de restauration (alimentation) ; débits de boissons, à savoir cafés, cafétérias, bars, cafés-restaurants ; restaurants, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent ; restauration (repas) ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; agences de logement (hôtels, pensions).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.