Déposée le 5 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CM domicilié(e) 31 route de la Loire - 44450 - LA CHAPELLE BASSE MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 611 355 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CM, Société par actions simplifiée - 31 route de la Loire - 44450 - LA CHAPELLE BASSE MER - France - SIREN 328611355
BREMA-LOYER - Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436374 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 14 juin 2010 - Changement de nature juridique n°525702 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14
Serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique. Machines agricoles, machines-outils, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Véhicules, tracteurs, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, engins agricoles, organes de transmission pour véhicules terrestres. Produits agricoles, horticoles, arboricoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences). Location de matériels pour exploitations agricoles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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