Déposée par voie électronique le 25 septembre 2019 par CM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CEDRIC MOULOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-42 du 18 octobre 2019.
Le déposant est CM domicilié(e) 7 rue du Dôme - 67000 - STRASBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque CEDRIC MOULOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEDRIC MOULOT arrivera à expiration en date du 25 septembre 2029.
CM - 7 rue du Dôme - 67000 - STRASBOURG - France
CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03
Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; charcuterie, salaisons, viande, volaille (viande), gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, beurre, fromages, yaourts et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ;
Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions non médicinales, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales, pain, produits de viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja ;
Gérance administrative de restaurants et d’hôtels ; aide à la direction des affaires, estimations en affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultations pour les questions de personnel ; démonstrations de produits ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; recueils de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; études de marchés ; recherches de marchés ; organisation de salons, d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de parraineurs, recherche de partenaires industriels ou commerciaux ; recherche de partenaires financiers ; recherche pour affaires et renseignement d’affaires, traitement administratif de commandes d’achats ; prévisions économiques ; promotions des ventes pour des tiers ; publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courriers publicitaires ; location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, mise en page à but publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, rédaction de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement de télécommunication pour des tiers ; relations publiques, services de revue de presse, sondage d'opinions, recrutement de personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques ; direction professionnelle des affaires artistiques, décoration de vitrines ;
Education, enseignement, formation, instruction, informations en matière d’éducation, orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation ou de formation) ; organisation de concours (éducation), épreuves pédagogiques ; académie (éducation), enseignement par correspondance, cours par correspondance ; organisation et conduites d’ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, d’expositions, de séminaires, de symposiums, de concerts, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de compétitions sportives ; publication de rapports d’activités, de livres, de magazines, de cd-roms, publication de textes (autres que publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, prêt de livres ; formation pratique (démonstration) ; mise à disposition d'installations sportives, scientifiques et culturelles ; divertissement, services de loisirs, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, services de billeterie (divertissement), production de spectacles, services de camp de vacances (divertissement), services de club (divertissement ou éducation), planification de réceptions (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportifs, services de musées (présentation, expositions), montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; mise en pages (autre qu'à but publicitaire), production de films, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo / DVD/ BRD, services de bibliothèque, services de bibliothèque itinérante ; services de discothèque ; projection de films cinématographiques, location de films cinématographiques, location d'enregistrement sonores ; reportages photographiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base des franchisés et du personnel dans les domaines d'activités des métiers de bouche, de la restauration, de l’hôtellerie et du tourisme ; formation de base des franchisés dans le domaine de l'exploitation et de la direction d'une entreprise commerciale et, plus particulièrement dans le domaine des métiers de bouche, de la restauration, de l’hôtellerie et du tourisme ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et de loteries ;
Restaurants, services de traiteur, services de restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, service de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires, location de salles de réunion, location de tentes.
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