Déposée le 1 juillet 1976 par CM Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « GAMMA VITULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CM Industries domicilié(e) (soc. an.), 20, rue des Fossés-Saint-Jacques, Paris. - France.
La marque GAMMA VITULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CM Industries - (soc. an.), 20, rue des Fossés-Saint-Jacques, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521
Inscription - Changement d'adresse n°14199 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°14198 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°14197 - Publication au BOPI
Produits pharmaceutiques, vétériaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants;substances alimentaires pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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