Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OILTEC
CM ENGINEERING, SARL

Numéro de dépôt :
3797342
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2021
OILTEC de CM ENGINEERING

Présentation de la marque OILTEC

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OILTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM ENGINEERING domicilié(e) 193 Rue du Général Leclerc - 59830 - CYSOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 413 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CM ENGINEERING domicilié(e) 193 Rue du Général Leclerc - 59830 - CYSOING - France.

La marque OILTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OILTEC est expirée depuis le 14 janvier 2021.


CM ENGINEERING, SARL - 193 Rue du Général Leclerc - 59830 - CYSOING - France - SIREN 450413281


CM ENGINEERING - 193 Rue du Général Leclerc - 59830 - CYSOING - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.