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Marques déposées par CM DRONES
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DIAMAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIAMAN
CM DRONES

Numéro de dépôt :
4348129
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2027
DIAMAN de CM DRONES

Présentation de la marque DIAMAN

Déposée par voie électronique le 22 mars 2017 par CM DRONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est CM DRONES domicilié(e) 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CM DRONES, JEAN-PHILIPPE CULAS domicilié(e) 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France.

La marque DIAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMAN arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.

CM DRONES a également déposé les autres marques suivantes : CM Drones , C' MA CAM , DOFIN


CM DRONES - 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France


CM DRONES, JEAN-PHILIPPE CULAS - 18 RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 20 septembre 2017 - Retrait partiel n°708382 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 26 juin 2018 - Rejet partiel n°726807 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26

Appareils de locomotion aériens sans pilote ; appareils de locomotion maritimes sans pilote ; tous les produits précités à l'exception des autocaravanes, caravanes, mobile homes et bicyclettes ainsi que de leurs pièces de rechange et accessoires.