Déposée le 1 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CM CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Déco & des cadres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CM CREATION domicilié(e) 18/20 RUE BLAISE PASCAL - 35580 - GUICHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 485 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GEFFROY JACKY domicilié(e) 18 RUE BLAISE PASCAL - 35580 - GUICHEN - France.
La marque Déco & des cadres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CM CREATION, SAS - 18/20 RUE BLAISE PASCAL - 35580 - GUICHEN - France - SIREN 379485675
M. GEFFROY JACKY - 18 RUE BLAISE PASCAL - 35580 - GUICHEN - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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