Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO REVUE LA COTE EUROPEENNE
CM COMMUNICATION société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94536211
Date de dépôt :
15/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2004

Présentation de la marque AUTO REVUE LA COTE EUROPEENNE

Déposée le 15 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTO REVUE LA COTE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM COMMUNICATION domicilié(e) 4, rue de Ventadour, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 541 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils - France.

La marque AUTO REVUE LA COTE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536211.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO REVUE LA COTE EUROPEENNE est expirée depuis le 15 septembre 2004.

CM COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : ALLO COPRO , INFO CHOM , SKYTOUR


CM COMMUNICATION société à responsabilité limitée - 4, rue de Ventadour, 75001 PARIS - France - SIREN 394541379


T. MARK Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 10 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330685 - Publication au BOPI 2001-09-10

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309389 - Publication au BOPI 2000-10-16

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; atlas; imprimés; journaux; publications; Télécommunications.Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques; messagerie télématique.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; chronométrage des manifestations sportives; services de clubs (divertissement ou éducation); organisation de compétitions sportives; organisation de concours (éducation ou divertissement); formation pratique (démonstration); publication de livres; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite de conférences, de colloques; montage de programmes radiophoniques et de télévision; production de spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.