Marque renouvelée - Marque en vigueur

COULEUR MARCHE
CM APPROVISIONNEMENT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3343412
Date de dépôt :
25/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2025
COULEUR MARCHE de CM APPROVISIONNEMENT

Présentation de la marque COULEUR MARCHE

Déposée le 25 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM APPROVISIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEUR MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM APPROVISIONNEMENT domicilié(e) MARCHÉ DE GROS, ZONE INDUSTRIELLE - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 758 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque COULEUR MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COULEUR MARCHE arrivera à expiration en date du 25 février 2025.

CM APPROVISIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : C'EST FRAIS, C'EST BON, C'EST SAIN… ET ON SAIT D'OU CA VIENT , PRODUFRANC' COMMERCE SOLIDAIRE COULEUR MARCHÉ , l'heure du marché , l'heure du marché , La cagette campagne et saveurs , Promenez-vous dans le goût!


CM APPROVISIONNEMENT, Société à responsabilité limitée - MARCHÉ DE GROS, ZONE INDUSTRIELLE - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 417758943


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Inscription le 25 janvier 2010 - Concession de licence n°514487 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 9 février 2010 - Concession de licence n°515642 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518772 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 10 mai 2010 - Concession de licence n°523437 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Inscription le 23 novembre 2011 - Concession de licence n°562863 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Inscription le 23 novembre 2011 - Concession de licence n°562862 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Inscription le 23 novembre 2011 - Concession de licence n°562864 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Inscription le 12 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640423 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2015 n°2576542 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; dattes ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips. Sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; laitues ; poireaux ; pommes de terre ; agrumes ; citrons ; oranges ; baies (fruits) ; herbes potagères fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; amandes ; arachides (fruits) ; betteraves ; champignons frais ; concombres ; herbes potagères fraîches ; laitues ; maïs ; salades ; crustacés vivants ; œufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; nectars de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparations des boissons ; préparations pour faire des liqueurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, sucre, farines, fruits et légumes frais, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits commodémment.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).