Marque renouvelée - Marque en vigueur

C'EST FRAIS, C'EST BON, C'EST SAIN… ET ON SAIT D'OU CA VIENT
CM APPROVISIONNEMENT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3343414
Date de dépôt :
25/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2025
C\'EST FRAIS, C\'EST BON, C\'EST SAIN… ET ON SAIT D\'OU CA VIENT de CM APPROVISIONNEMENT

Présentation de la marque C'EST FRAIS, C'EST BON, C'EST SAIN… ET ON SAIT D'OU CA VIENT

Déposée le 25 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM APPROVISIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST FRAIS, C'EST BON, C'EST SAIN… ET ON SAIT D'OU CA VIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM APPROVISIONNEMENT domicilié(e) MARCHÉ DE GROS, ZONE INDUSTRIELLE - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 758 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque C'EST FRAIS, C'EST BON, C'EST SAIN… ET ON SAIT D'OU CA VIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'EST FRAIS, C'EST BON, C'EST SAIN… ET ON SAIT D'OU CA VIENT arrivera à expiration en date du 25 février 2025.

CM APPROVISIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PRODUFRANC' COMMERCE SOLIDAIRE COULEUR MARCHÉ , l'heure du marché , COULEUR MARCHE , l'heure du marché , La cagette campagne et saveurs , Promenez-vous dans le goût!


CM APPROVISIONNEMENT, Société à responsabilité limitée - MARCHÉ DE GROS, ZONE INDUSTRIELLE - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 417758943


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Inscription le 23 novembre 2011 - Concession de licence n°562864 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Inscription le 23 novembre 2011 - Concession de licence n°562863 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Inscription le 12 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640423 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2015 n°2576315 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; dattes ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips. Sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; laitues ; poireaux ; pommes de terre ; agrumes ; citrons ; oranges ; baies (fruits) ; herbes potagères fraîches ; algues pour l'alimentation humaine ; amandes ; arachides (fruits) ; betteraves ; champignons frais ; concombres ; herbes potagères fraîches ; laitues ; maïs ; salades ; crustacés vivants ; œufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; nectars de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparations des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.