Déposée le 15 novembre 1989 par la société étrangère CLYDESDALE BANK PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère CLYDESDALE BANK PLC domicilié(e) P.O. Box 43, 30 ST. Vincent Place GLASGOW G1 2HL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB est expirée depuis le 15 novembre 1999.
CLYDESDALE BANK PLC Société de droit britannique - P.O. Box 43, 30 ST. Vincent Place GLASGOW G1 2HL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement et la transmission de la reproduction du son et de l'image, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques de mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, programmes d'ordinateurs, ordinateurs, distributeurs de billets de banque, équipements pour le traitement de l'information, supports d'informations magnétiques, puces électroniques, cartes bancaires à puces, cartes bancaires avec supports magnétiques d'informations, parties constitutives de tous ces produits carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire ou articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement,matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, cartes, cartes bancaires, brochures, catalogues, publications, livres, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Assurances des finances, affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, agences de crédit, agences de recouvrement de créances, analyses financières, crédit-bail, constitution de capitaux, restitution de capitaux, cautions, opérations de change, émissions de chèques de voyage, opérations de compensation, courtage, crédits, dépôts de titres, dépôts de valeurs, épargne, estimation financière, estimation fiscale, estimation immobilière, expertise fiscale, service fiduciaire, service de financement, gérance de fortune, prêts sur gages, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, investissements de capitaux, paiement par acomptes, placement de fonds, prêts, transactions financières.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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