Déposée le 7 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLYDE UNION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLYDE UNION domicilié(e) Z.A.E de Meythet, 39 Avenue du Pont de Tasset - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 788 199 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque VM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLYDE UNION S.A.S, société par actions simplifiée - Z.A.E de Meythet, 39 Avenue du Pont de Tasset - 74000 - ANNECY - France - SIREN 423788199
REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2005 n°2300410 - Publication au BOPI 2005-11-07
Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292338 - Publication au BOPI 1999-12-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Inscription le 28 février 2000 - Changement de dénomination n°296134 - Publication au BOPI 2000-02-28
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
Inscription le 30 juin 2009 - Gage constitué n°501019 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30
Inscription le 7 mars 2012 - Gage radié n°571301 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-07
Inscription le 3 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658887 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03
Inscription le 3 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658886 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03
Inscription le 16 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662909 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-16
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2015 n°2604341 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-11
Pompes et ses parties; pièces de rechange pour des pompes; moteurs électriques; groupes se composant de pompes et de moteurs de commande; Prestations de services d'un ingénieur; inspection, montage, réparation et surveillance des pompes et des moteurs ainsi que des installations et agrégats qui en sont composés. Etablissement de planigrammes, calculs et conseils dans le domaine des pompes et des moteurs, ainsi que dans le domaine des installations et agrégats qui en sont composés; essai de matériaux, d'éléments préfabriqués et du fontionnement du matérial pour compte de tiers; recherches techniques pour compte de tiers, notamment exécution d'études et d'analyses scientifiques; établissement, amélioration et actualisation de programmes dans le domaine du traitement de l'information (logiciels d'ordinateurs) pour le compte de tiers
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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