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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD
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Soleillade
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Soleillade
CLVD, SARL

Numéro de dépôt :
3785900
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Soleillade de CLVD

Présentation de la marque Soleillade

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soleillade »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD domicilié(e) 30 Ernest Cognacq - ZA Bonne Source - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 235 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLVD domicilié(e) 30 Ernest Cognacq - ZA Bonne Source - 11100 - NARBONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLVD a également déposé les autres marques suivantes : CLVD CELLIERS DU LANGUEDOC VINS DISTRIBUTION , Théorie , Bulles d'O , MESTRE GROTTI , ROMAINE DU PARC , ORIGINE VINEYARD , PIERRE DEBRENS , NATURAL PASSION , CLVD , O by Gilles Louvet


CLVD, SARL - 30 Ernest Cognacq - ZA Bonne Source - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 391235199


CLVD - 30 Ernest Cognacq - ZA Bonne Source - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 25 août 2011 - Rejet total n°556741 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.