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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD
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Saint Félix des Toureilles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saint Félix des Toureilles
CLVD, SARL

Numéro de dépôt :
3903710
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/03/2022
Saint Félix des Toureilles de CLVD

Présentation de la marque Saint Félix des Toureilles

Déposée le 9 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Saint Félix des Toureilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD domicilié(e) 30 RUE ERNEST COGNACQ, ZA BONNE SOURCE - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 235 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLVD, Mlle LAETITIA MOQUET domicilié(e) 30 RUE ERNEST COGNACQ, ZA BONNE SOURCE - 11100 - NARBONNE - France.

La marque Saint Félix des Toureilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Félix des Toureilles est expirée depuis le 9 mars 2022.

CLVD a également déposé les autres marques suivantes : CLVD CELLIERS DU LANGUEDOC VINS DISTRIBUTION , Théorie , Bulles d'O , MESTRE GROTTI , ROMAINE DU PARC , ORIGINE VINEYARD , PIERRE DEBRENS , NATURAL PASSION , CLVD , O by Gilles Louvet


CLVD, SARL - 30 RUE ERNEST COGNACQ, ZA BONNE SOURCE - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 391235199


CLVD, Mlle LAETITIA MOQUET - 30 RUE ERNEST COGNACQ, ZA BONNE SOURCE - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.