Marque expirée - Marque en non vigueur

ROMAINE DU PARC
CLVD SARL

Numéro de dépôt :
3641915
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2019
ROMAINE DU PARC de CLVD

Présentation de la marque ROMAINE DU PARC

Déposée par voie électronique le 6 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROMAINE DU PARC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD domicilié(e) 30 RUE ERNEST COGNACQ ZA BONNE SOURCE NARBONNE 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 235 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLVD domicilié(e) 30 RUE ERNEST COGNACQ ZA BONNE SOURCE NARBONNE 11100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMAINE DU PARC est expirée depuis le 6 avril 2019.

CLVD a également déposé les autres marques suivantes : CLVD CELLIERS DU LANGUEDOC VINS DISTRIBUTION , Théorie , Bulles d'O , MESTRE GROTTI , ORIGINE VINEYARD , PIERRE DEBRENS , NATURAL PASSION , CLVD , O by Gilles Louvet , BAILA


CLVD SARL - 30 RUE ERNEST COGNACQ ZA BONNE SOURCE NARBONNE 11100 - France - SIREN 391235199


CLVD - 30 RUE ERNEST COGNACQ ZA BONNE SOURCE NARBONNE 11100 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.