Marque expirée - Marque en non vigueur

ROCHE BASTIDE
CLVD, SARL

Numéro de dépôt :
3622993
Date de dépôt :
16/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2019
ROCHE BASTIDE de CLVD

Présentation de la marque ROCHE BASTIDE

Déposée le 16 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCHE BASTIDE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD domicilié(e) ZAC BONNE SOURCE RUE ERNEST COGNACQ - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 235 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLVD domicilié(e) ZAC BONNE SOURCE RUE ERNEST COGNACQ - 11100 - NARBONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHE BASTIDE est expirée depuis le 16 janvier 2019.

CLVD a également déposé les autres marques suivantes : CLVD CELLIERS DU LANGUEDOC VINS DISTRIBUTION , Théorie , Bulles d'O , MESTRE GROTTI , ROMAINE DU PARC , ORIGINE VINEYARD , PIERRE DEBRENS , NATURAL PASSION , CLVD , O by Gilles Louvet


CLVD, SARL - ZAC BONNE SOURCE RUE ERNEST COGNACQ - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 391235199


CLVD - ZAC BONNE SOURCE RUE ERNEST COGNACQ - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.