Marque expirée - Marque en non vigueur

ORIGINE VINEYARD
CLVD, SARL

Numéro de dépôt :
3668286
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2019
ORIGINE VINEYARD de CLVD

Présentation de la marque ORIGINE VINEYARD

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIGINE VINEYARD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD domicilié(e) 30 ERNEST COGNACQ - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLVD domicilié(e) 30 ERNEST COGNACQ - 11100 - NARBONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE VINEYARD est expirée depuis le 31 juillet 2019.

CLVD a également déposé les autres marques suivantes : CLVD CELLIERS DU LANGUEDOC VINS DISTRIBUTION , Théorie , Bulles d'O , MESTRE GROTTI , ROMAINE DU PARC , PIERRE DEBRENS , NATURAL PASSION , CLVD , O by Gilles Louvet , BAILA


CLVD, SARL - 30 ERNEST COGNACQ - 11100 - NARBONNE - France


CLVD - 30 ERNEST COGNACQ - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.