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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD
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ÉLÉMENT TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉLÉMENT TERRE
SARL CLVD

Numéro de dépôt :
3372529
Date de dépôt :
20/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2015
ÉLÉMENT TERRE de CLVD

Présentation de la marque ÉLÉMENT TERRE

Déposée le 20 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÉLÉMENT TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD domicilié(e) ZA Bonne Source, Immeuble Le Méditerranée,11100 NARBONNE - 11100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre ALBEROLA Avocat domicilié(e) 1 Rue Delpech,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque ÉLÉMENT TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉLÉMENT TERRE est expirée depuis le 20 juillet 2015.

CLVD a également déposé les autres marques suivantes : CLVD CELLIERS DU LANGUEDOC VINS DISTRIBUTION , Théorie , Bulles d'O , MESTRE GROTTI , ROMAINE DU PARC , ORIGINE VINEYARD , PIERRE DEBRENS , NATURAL PASSION , CLVD , O by Gilles Louvet


SARL CLVD - ZA Bonne Source, Immeuble Le Méditerranée,11100 NARBONNE - 11100 - France


Me Pierre ALBEROLA Avocat - 1 Rue Delpech,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques.