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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD
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CUVEE SAINT HUBERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE SAINT HUBERT
CLVD SARL

Numéro de dépôt :
98757068
Date de dépôt :
30/10/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2018

Présentation de la marque CUVEE SAINT HUBERT

Déposée le 30 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE SAINT HUBERT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD domicilié(e) ZAC BONNE SOURCE, 30 rue Ernest Cognacq,11100 NARBONNE (dossier no 2384960) - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 235 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLVD domicilié(e) ZAC BONNE SOURCE, 30 RUE ERNEST COGNACQ,11100 NARBONNE (dossier no 2384960) - 11100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE SAINT HUBERT est expirée depuis le 30 octobre 2018.

CLVD a également déposé les autres marques suivantes : CLVD CELLIERS DU LANGUEDOC VINS DISTRIBUTION , Théorie , Bulles d'O , MESTRE GROTTI , ROMAINE DU PARC , ORIGINE VINEYARD , PIERRE DEBRENS , NATURAL PASSION , CLVD , O by Gilles Louvet


CLVD SARL - ZAC BONNE SOURCE, 30 rue Ernest Cognacq,11100 NARBONNE (dossier no 2384960) - 11100 - France - SIREN 391235199


CLVD - ZAC BONNE SOURCE, 30 RUE ERNEST COGNACQ,11100 NARBONNE (dossier no 2384960) - 11100 - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2008 n°2384960 - Publication au BOPI 2008-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Vin - bières - eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits. Jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.