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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD
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cuvée nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

cuvée nature
CLVD SARL

Numéro de dépôt :
3534732
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2017
cuvée nature de CLVD

Présentation de la marque cuvée nature

Déposée le 29 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cuvée nature »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD domicilié(e) 0 ZA BONNE SOURCE,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 235 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLVD domicilié(e) 0 ZA BONNE SOURCE,11100 NARBONNE - 11100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cuvée nature est expirée depuis le 29 octobre 2017.

CLVD a également déposé les autres marques suivantes : CLVD CELLIERS DU LANGUEDOC VINS DISTRIBUTION , Théorie , Bulles d'O , MESTRE GROTTI , ROMAINE DU PARC , ORIGINE VINEYARD , PIERRE DEBRENS , NATURAL PASSION , CLVD , O by Gilles Louvet


CLVD SARL - 0 ZA BONNE SOURCE,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 391235199


CLVD - 0 ZA BONNE SOURCE,11100 NARBONNE - 11100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.