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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD
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BAILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAILA
CLVD, SARL

Numéro de dépôt :
3863098
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2021
BAILA de CLVD

Présentation de la marque BAILA

Déposée le 30 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVD domicilié(e) 30 rue Ernest Cognacq, ZA Bonne Source - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 235 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLVD domicilié(e) 30 rue Ernest Cognacq, ZA Bonne Source - 11100 - NARBONNE - France.

La marque BAILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAILA est expirée depuis le 30 septembre 2021.

CLVD a également déposé les autres marques suivantes : CLVD CELLIERS DU LANGUEDOC VINS DISTRIBUTION , Théorie , Bulles d'O , MESTRE GROTTI , ROMAINE DU PARC , ORIGINE VINEYARD , PIERRE DEBRENS , NATURAL PASSION , CLVD , O by Gilles Louvet


CLVD, SARL - 30 rue Ernest Cognacq, ZA Bonne Source - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 391235199


CLVD - 30 rue Ernest Cognacq, ZA Bonne Source - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592772 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Extraits ou essences alcooliques.