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Marques déposées par CLVA
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PATE INTELLIGENTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATE INTELLIGENTE
CLVA

Numéro de dépôt :
4442816
Date de dépôt :
04/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2028
PATE INTELLIGENTE de CLVA

Présentation de la marque PATE INTELLIGENTE

Déposée par voie électronique le 4 avril 2018 par CLVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATE INTELLIGENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est CLVA domicilié(e) 59 Chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Madame Charlotte MONTAUD domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque PATE INTELLIGENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATE INTELLIGENTE arrivera à expiration en date du 4 avril 2028.

CLVA a également déposé les autres marques suivantes : LA PATE INTELLIGENTE


CLVA - 59 Chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France


Cabinet Laurent et Charras, Madame Charlotte MONTAUD - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

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