Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PATE INTELLIGENTE
CLVA, SARL

Numéro de dépôt :
4230066
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2025
LA PATE INTELLIGENTE de CLVA

Présentation de la marque LA PATE INTELLIGENTE

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PATE INTELLIGENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLVA domicilié(e) 59 CHEMIN DU MOULIN CARRON - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 387 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLVA, M. FREDERIC GROUILLE domicilié(e) 59 CHEMIN DU MOULIN CARRON - 69570 - DARDILLY - France.

La marque LA PATE INTELLIGENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATE INTELLIGENTE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

CLVA a également déposé les autres marques suivantes : PATE INTELLIGENTE


CLVA, SARL - 59 CHEMIN DU MOULIN CARRON - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 491387080


CLVA, M. FREDERIC GROUILLE - 59 CHEMIN DU MOULIN CARRON - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Jeux, jouets.