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Marques déposées par madame CLUZEL SARAH
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Orig' Art By S.Cluzel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Orig' Art By S.Cluzel
Mme CLUZEL SARAH

Numéro de dépôt :
3906749
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2022
Orig\' Art By S.Cluzel de CLUZEL SARAH

Présentation de la marque Orig' Art By S.Cluzel

Déposée le 21 mars 2012 par madame CLUZEL SARAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Orig' Art By S.Cluzel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est madame CLUZEL SARAH domicilié(e) 6 rue marceau auger - 92270 - BOIS COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CLUZEL SARAH domicilié(e) 6 rue marceau auger - 92270 - BOIS COLOMBES - France.

La marque Orig' Art By S.Cluzel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orig' Art By S.Cluzel est expirée depuis le 21 mars 2022.


Mme CLUZEL SARAH - 6 rue marceau auger - 92270 - BOIS COLOMBES - France


Mme CLUZEL SARAH - 6 rue marceau auger - 92270 - BOIS COLOMBES - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Imprimerie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.