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Marques déposées par monsieur CLUZEL Maurice
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MAURICE CLUZEL CONSULTANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAURICE CLUZEL CONSULTANT
Monsieur CLUZEL Maurice

Numéro de dépôt :
94537471
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2004

Présentation de la marque MAURICE CLUZEL CONSULTANT

Déposée le 21 septembre 1994 par monsieur CLUZEL Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAURICE CLUZEL CONSULTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est monsieur CLUZEL Maurice domicilié(e) 6 boulevard Pasteur, 42100 SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MAURICE CLUZEL CONSULTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAURICE CLUZEL CONSULTANT est expirée depuis le 21 septembre 2004.

CLUZEL Maurice a également déposé les autres marques suivantes : CEPI


Monsieur CLUZEL Maurice - 6 boulevard Pasteur, 42100 SAINT-ETIENNE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Agences immobilières; gérance d'immeubles, estimations immobilières, affermages de biens immobiliers; assurances; recouvrements de créances; affaires financières; affaires monétaires; caisses de prévoyance; loteries; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit; expertise immobilière