Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPI
Monsieur CLUZEL Maurice

Numéro de dépôt :
94537470
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2004

Présentation de la marque CEPI

Déposée le 21 septembre 1994 par monsieur CLUZEL Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est monsieur CLUZEL Maurice domicilié(e) 6 boulevard Pasteur, 42100 SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CEPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPI est expirée depuis le 21 septembre 2004.

CLUZEL Maurice a également déposé les autres marques suivantes : MAURICE CLUZEL CONSULTANT


Monsieur CLUZEL Maurice - 6 boulevard Pasteur, 42100 SAINT-ETIENNE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Agences immobilières; gérance d'immeubles, estimations immobilières, affermages de biens immobiliers; assurances; recouvrements de créances; affaires financières; affaires monétaires; caisses de prévoyance; loteries; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit; expertise immobilière