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Marques déposées par monsieur CLUZEAU Yann
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ATHEMIS ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATHEMIS ENERGIE
M. CLUZEAU Yann

Numéro de dépôt :
3944622
Date de dépôt :
08/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2022
ATHEMIS ENERGIE de CLUZEAU Yann

Présentation de la marque ATHEMIS ENERGIE

Déposée le 8 septembre 2012 par monsieur CLUZEAU Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATHEMIS ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur CLUZEAU Yann domicilié(e) 13 Rue Charles BLANC - 81100 - CASTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLUZEAU Yann domicilié(e) 13 Rue Charles BLANC - 81100 - CASTRES - France.

La marque ATHEMIS ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATHEMIS ENERGIE est expirée depuis le 8 septembre 2022.


M. CLUZEAU Yann - 13 Rue Charles BLANC - 81100 - CASTRES - France


M. CLUZEAU Yann - 13 Rue Charles BLANC - 81100 - CASTRES - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Informations en matière de construction ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; Conseils techniques dans le domaine de l'économie d'énergie et le rendement énergétique.