Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CLUZEAU PHILIPPE
/
SELEC-CIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELEC-CIL
CLUZEAU PHILIPPE

Numéro de dépôt :
1683326
Date de dépôt :
22/07/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2001

Présentation de la marque SELEC-CIL

Déposée le 22 juillet 1991 par CLUZEAU PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELEC-CIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLUZEAU PHILIPPE, domicilié(e) 33-35 RUE JEAN-LOUIS FAURE, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France.

La marque SELEC-CIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELEC-CIL est expirée depuis le 22 juillet 2001.

CLUZEAU PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CROCO-CIL , ANOXY - GIL , ANOXYMATIC


CLUZEAU PHILIPPE - 33-35 RUE JEAN-LOUIS FAURE, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Robot pour piloter une ou plusieurs vannes rotatives