Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Château D'ARMOR
Numéro de dépôt :
1194718
Date de dépôt :
29/01/1982
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
29/01/1992
Présentation de la marque Château D'ARMOR
Déposée le 29 janvier 1982 par monsieur CLUZEAU Alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « Château D'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Château D'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château D'ARMOR est expirée depuis le 29 janvier 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26