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Marques déposées par CLUZAN Jean-Louis
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CHATEAU DU GESTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU GESTAT
CLUZAN Jean-Louis, Saint Martin de Sescas, 33490 Saint Macaire.

Numéro de dépôt :
1255784
Date de dépôt :
29/12/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/1993

Présentation de la marque CHATEAU DU GESTAT

Déposée le 29 décembre 1983 par CLUZAN Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU GESTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLUZAN Jean-Louis, Saint Martin de Sescas, 33490 Saint Macaire. - France.

La marque CHATEAU DU GESTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU GESTAT est expirée depuis le 29 décembre 1993.

CLUZAN Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MIGON


CLUZAN Jean-Louis, Saint Martin de Sescas, 33490 Saint Macaire. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement qualifiée Chateau du Gestat.