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Marques déposées par l'association loi 1901 Cluster Edit
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Rives Numériques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rives Numériques
Cluster Edit, Association loi 1901, Eric ECHAMPARD

Numéro de dépôt :
3898779
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/02/2022
Rives Numériques de Cluster Edit

Présentation de la marque Rives Numériques

Déposée le 20 février 2012 par l'association loi 1901 Cluster Edit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Rives Numériques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Cluster Edit domicilié(e) Le Britannia, 20 Bd Eugène Deruelle - 69003 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 429 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cluster Edit domicilié(e) Le Britannia, 20 Bd Eugène Deruelle - 69003 - Lyon - France.

La marque Rives Numériques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rives Numériques est expirée depuis le 20 février 2022.

Cluster Edit a également déposé les autres marques suivantes : HCP Health Connectiv Project SYSTEMES INTEROPERABLES POUR LA SANTE , LECLUST R NUMERIQUE , serendip'innov , French Tech Contest


Cluster Edit, Association loi 1901, Eric ECHAMPARD - Le Britannia, 20 Bd Eugène Deruelle - 69003 - Lyon - France - SIREN 509429296


Cluster Edit - Le Britannia, 20 Bd Eugène Deruelle - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 27 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°705230 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Gérance de biens immobiliers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.