HCP Health Connectiv Project SYSTEMES INTEROPERABLES POUR LA SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HCP Health Connectiv Project SYSTEMES INTEROPERABLES POUR LA SANTE
CLUSTER EDIT, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3734176
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/04/2020
Présentation de la marque HCP Health Connectiv Project SYSTEMES INTEROPERABLES POUR LA SANTE
Déposée le 29 avril 2010 par l'association loi 1901 CLUSTER EDIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « HCP Health Connectiv Project SYSTEMES INTEROPERABLES POUR LA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 CLUSTER EDIT domicilié(e) 1 Bd Vivier-Merle - 69443 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 429 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUSTER EDIT domicilié(e) 1 Bd Vivier-Merle - 69443 - LYON - France.
La marque HCP Health Connectiv Project SYSTEMES INTEROPERABLES POUR LA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734176.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HCP Health Connectiv Project SYSTEMES INTEROPERABLES POUR LA SANTE est expirée depuis le 29 avril 2020.
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 27 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°705230 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27
Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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