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Marques déposées par l'association loi 1901 CLUSTER BEAUJOLAIS
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UN ECLAT DE GAMAY BULLES JOLYS LABEL QUALITE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

UN ECLAT DE GAMAY BULLES JOLYS LABEL QUALITE
CLUSTER BEAUJOLAIS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3883889
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
UN ECLAT DE GAMAY BULLES JOLYS LABEL QUALITE de CLUSTER BEAUJOLAIS

Présentation de la marque UN ECLAT DE GAMAY BULLES JOLYS LABEL QUALITE

Déposée le 21 décembre 2011 par l'association loi 1901 CLUSTER BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN ECLAT DE GAMAY BULLES JOLYS LABEL QUALITE »

Le déposant est l'association loi 1901 CLUSTER BEAUJOLAIS domicilié(e) 317 Bd Gambetta, BP 70427 - 69654 - VILLEFRANCHE SUR SAONE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 838 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUSTER BEAUJOLAIS, Mme Landreau Sophie domicilié(e) 317 Bd Gambetta, BP 70427 - 69654 - VILLEFRANCHE SUR SAONE cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLUSTER BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : trèsBeaujolais , CLUSTER BEAUJOLAIS , trèsBeaujolais , BullesJolys, un éclat de Gamay


CLUSTER BEAUJOLAIS, Association loi 1901 - 317 Bd Gambetta, BP 70427 - 69654 - VILLEFRANCHE SUR SAONE cedex - France - SIREN 530838572


CLUSTER BEAUJOLAIS, Mme Landreau Sophie - 317 Bd Gambetta, BP 70427 - 69654 - VILLEFRANCHE SUR SAONE cedex - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 8 octobre 2015 - Rejet total n°655909 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.