Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUSTER BEAUJOLAIS
Cluster Beaujolais, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3731373
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/04/2020
CLUSTER BEAUJOLAIS de Cluster Beaujolais

Présentation de la marque CLUSTER BEAUJOLAIS

Déposée le 20 avril 2010 par l'association loi 1901 Cluster Beaujolais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CLUSTER BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Cluster Beaujolais domicilié(e) 317 Bd Gambetta BP 70427 - 69654 - VILLEFRANCHE SUR SAONE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cluster Beaujolais domicilié(e) 317 Bd Gambetta BP 70427 - 69654 - VILLEFRANCE SUR SAONE cedex - France.

La marque CLUSTER BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731373.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUSTER BEAUJOLAIS est expirée depuis le 20 avril 2020.

Cluster Beaujolais a également déposé les autres marques suivantes : UN ECLAT DE GAMAY BULLES JOLYS LABEL QUALITE , trèsBeaujolais , trèsBeaujolais , BullesJolys, un éclat de Gamay


Cluster Beaujolais, Association Loi 1901 - 317 Bd Gambetta BP 70427 - 69654 - VILLEFRANCHE SUR SAONE cedex - France


Cluster Beaujolais - 317 Bd Gambetta BP 70427 - 69654 - VILLEFRANCE SUR SAONE cedex - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Beaujolais » et « Beaujolais Villages ».

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;