Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bâtiment Econome
CLUSTER BATIMENT ECONOME, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3422017
Date de dépôt :
07/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/04/2026
Bâtiment Econome de CLUSTER BATIMENT ECONOME

Présentation de la marque Bâtiment Econome

Déposée le 7 avril 2006 par l'association loi 1901 CLUSTER BATIMENT ECONOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Bâtiment Econome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 CLUSTER BATIMENT ECONOME domicilié(e) Les Peupliers, 8 rue Jacques Babinet - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 195 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque Bâtiment Econome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bâtiment Econome arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.

CLUSTER BATIMENT ECONOME a également déposé les autres marques suivantes : SPIDERWEB , SPIDERWEB 2050


CLUSTER BATIMENT ECONOME, Association déclarée - Les Peupliers, 8 rue Jacques Babinet - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 794195073


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Inscription le 11 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474654 - Publication au BOPI 2008-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2617024 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-28

Matériaux de construction métalliques destinés à réaliser des installations ou construire des matériels et/ou installations métalliques prévus pour stocker, produire de l'énergie, transformer de l'énergie, réduire les consommations d'énergie ; constructions métalliques transportables ; cuves et conteneurs métalliques, réservoirs métalliques, réservoirs métalliques permettant le stockage calorifugé de tous corps caloporteurs, réservoirs pour le stockage de l'hydrogène, cuves et conteneurs métalliques permettant de stockage des carburants, récipients et cuves métalliques pour combustibles liquides ; tuyères métalliques ; tuyauterie métalliques, tuyaux métalliques, conduites métalliques, conduites métalliques de chauffage central, conduites métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduites métalliques de transport d'air comprimé, conduites métalliques de transport de vapeur, conduites métalliques de transport de fluides caloporteurs, conduites métalliques de transport de carburants ; vannes métalliques (autres que parties de machines) ; serres transportables métalliques, châssis de serres métalliques ; cloisons métalliques ; tuiles métalliques, toitures métalliques ; tôles métalliques ; cheminées métalliques et conduits de cheminées métalliques, condenseurs métalliques de fumées, inserts métalliques de cheminées ; voies ferrées métalliques ; piscines métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques ; métaux communs et leurs alliages et minerais métalliques tels que l'aluminium, le cadmium, le chrome, le magnésium, le nickel, le niobium, le titane, le zirconium, utilisés à des fins de construction d'appareils ou de procédés permettant de réduire les consommations énergétiques ou d'améliorer la performance énergétique et environnementale de procédés industriels ou domestiques.

Machines-outils à savoir machines-outils servant à la fabrication de matériaux de construction, machines à travailler les métaux, machines à travailler le bois ; malaxeurs de béton ; machines servant à la construction, la finition et au polissage de pièce en béton, briques, marbre, pierre ou verre ; machines servant à la réalisation de ciments, bétons, chaux ou autres matériaux utilisés dans la construction de bâtiments ; machines à faire le bitume, à réchauffer, à le conditionner, à l'épandre ou à le projeter sur des parois ; bouldozeurs, pelles mécaniques, pelleteuses, décapeuses automotrices, niveleuses, rouleaux compresseurs, excavateurs, concasseurs, trieurs ; machines-outils destinées au traitement des effluents liquides ou solides industriels ; coupeuses, broyeurs, broyeurs à déchets verts ou à bois, broyeurs lents, broyeurs à pulvériser, broyeurs d'ordures ; découpeurs de charbon ; déshuileurs de vapeur ; machines d'aspirations à usage industriel ; pompes (machines ou parties de machines) pour les installations de chauffage, le transfert de fluides et/ou de vapeurs ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; vase d'expansions (parties de machines) de toutes installations thermiques ; alimentateurs de chaudières de machines industrielles ou d'installations de chauffage ; installations de condensation, condensateurs de vapeurs (parties de machines) ; installations (machines) pour l'extraction de gaz issus de la terre, installations (machines) de géothermie, installations (machines) pour l'extraction des carrières et des mines, installations (machines) pour l'extraction de minéraux, de pétroles ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; générateurs d'électricité ; éoliennes ; moteurs hydrauliques, turbines hydrauliques ; centrales hydrauliques, micro-centrales hydrauliques ; vannes (parties de machines) ; vannes (parties de machines).

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques destinés à la surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ou pour la surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments électriques pour l'analyse de signaux, de courant et de tension ; commandes électriques à distance de toutes opérations sur des machines industrielles ou de télécommunication ; installations électriques et/ou électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électriques télécommandés par liaisons électriques ou électroniques ou infrarouges ou informatiques ou à hyperfréquence ou par télécommande à courant porteur ; instruments de contrôle de chaudières permettant notamment de piloter et ajuster leurs rendements énergétiques ; dispositifs de liaisons par fibres optiques entre des appareils de contrôle ou de régulation et/ou de pilotage d'installations de génération d'énergie ; dispositifs de liaisons hertziennes, dispositifs de liaisons radio et/ou à hyperfréquence ; antennes ; modulateurs démodulateurs ; générateurs d'ondes hyper fréquence ou micro ondes ; générateurs d'infrarouge ; générateurs électroniques et/ou informatiques de signaux optiques, électriques, sonores ; semi-conducteurs utilisés dans des appareils électroniques afin d'améliorer les rendements énergétiques d'appareils ou de procédés industriels utilisant l'énergie électrique ; appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical ; armoires de distribution d'électricité ; bobines électriques ; transformateurs électriques ; aimants ; redresseurs de courant ; électrolyseurs ; installations électriques pour l'électrolyse de l'aluminium et/ou ses oxydes ; hydroliseurs ; éléments galvaniques ; ampèremètres ; relais électriques ; disjoncteurs ; circuits intégrés ; puces électroniques programmées pour le pilotage du chauffage de tous locaux industriels, de l'habitat individuel ou collectif, des bâtiments tertiaires ; puces électroniques programmées pour le pilotage de la régulation de tous procédés industriels, de l'utilisation de l'énergie électrique ou du gaz naturel ou de l'eau chaude ou de tous corps caloporteurs au sein de l'habitat individuel ou collectif, des bâtiments tertiaires et industriels ; appareils pour l'enregistrement et supports d'enregistrements magnétiques, électroniques, optiques, nano électroniques, acoustiques, sonores ; appareils pour l'enregistrement et supports d'enregistrement d'informations issues de tous capteurs relatifs aux consommations énergétiques de tous procédés industriels, ou de chauffage de locaux, ou de climatisation, ou de rafraîchissement ou d'éclairage ou d'illumination ; ordinateurs, mémoires pour ordinateurs ; cartes à mémoire ou microprocesseurs ayant une fonction dans la régularisation de procédés industriels, ou d'installations de chauffage, ou de climatisation, ou de rafraîchissement, ou d'éclairage, ou d'illumination ; logiciels ; logiciels ayant pour finalité de réaliser des économies d'énergie par la régulation de l'éclairage des voies routières et autoroutières ou aéroportuaires ; logiciels de pilotage de tous relais électriques ou mécaniques par des liaisons informatiques, électroniques, électriques, acoustiques, optiques ou sonores ; unités centrales de traitement de données ; accumulateurs et batteries électriques ; relais électriques ou électroniques ; appareils de contrôle de chaleur, indicateurs de températures ; fils et câbles électriques ; centrales électriques ; résistances électriques.

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réchauffage de bains industriels, de réfrigération ou rafraîchissement, de conditionnement d'air, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ou de vapeur, de chauffage d'eau de piscine et installations sanitaires ; réacteurs nucléaires ; piles à combustibles produisant de l'énergie ; appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation du pétrole, de la vapeur industrielle, du gaz ; générateurs de gaz ; brûleurs, brûleurs à gaz, brûleurs à pétrole ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ou pour conduite de gaz ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; chauffe-eau électrique ou à gaz, chauffe-eau solaire ; appareils électriques de chauffage ; appareils électriques de rafraîchissement et/ou de climatisation ; filaments électriques chauffants ; appareils pour la purification de l'air ou de l'eau ; installations pour l'approvisionnement ou la purification de l'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires ; appareils de chargement pour fours ; appareils et machines frigorifiques ; lampes d'éclairage ; lampes à arc ; appareils et installations sanitaires ; appareils et installations de séchage de tous corps humides ; installations et appareils de dégivrage et/ou antigivre des aéronefs ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils pour l'hydrolyse de l'eau : tours de raffinage pour la distillation ; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur basse ou haute pression, échangeurs de vapeur basse ou haute pression ; générateurs de chaleurs, générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; bouilleurs pour cheminées d'intérieur ; évaporateurs, condenseurs (autres que parties de machines) ; appareils et installations d'éclairage ou d'illumination ; chaudières de chauffage, chaudières à gaz, chaudières électriques, chaudières à biogaz, chaudières à bois, chaudières à pétrole, chaudières à paille, chaudières à résidus de bois ; chaudières à charbon et autres minéraux, chaudières à tourbes, chaudières utilisant des résidus issus de l'épuration des eaux usées ou effluents industriels, chaudières polycombustibles produisant de l'énergie, chaudières solaires ; pompes à chaleur ; économiseurs de tous corps utilisés pour produire de l'énergie, économiseurs de combustibles, économiseurs d'eau chaude ou froide, économiseurs d'électricité, économiseurs de gaz, économiseurs de charbons ; installations de conditionnement d'air ; installations individuelles et/ou collectives de géothermie récupérant de l'énergie dans le sous sol et/ou dans les courants d'eau souterrains ; installations industrielles de géothermie récupérant de l'énergie dans les couches profonde de la terre ; capteurs solaires (chauffage) ; installations de chauffage à infrarouge, installations de chauffage à micro-ondes ; appareils de chauffage individuels à pétrole ; radiateurs (chauffage), radiateurs électriques, radiateurs à eau chaude, radiateurs à gaz, radiateurs à rayonnement infrarouge ; accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur ; aérothermes ; caloducs ; incinérateurs ; réservoirs d'eau chaude ou réfrigérée, réservoirs d'énergies fossiles, réservoirs d'eau sous pression, réservoirs de vapeur, appareils et installations de climatisation ; appareils et machines frigorifiques, congélateurs ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; poêles (appareils de chauffage) ; cuisinières, cuisinières-chaudières ; cheminées d'appartement, cameaux de cheminées.

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques utilisés pour transporter des produits caloporteurs ; fibres de verre ou laines de verre ou tissus en fibres de verre pour l'isolation ; fibres ou laines de roches ou tissus en laine de roche pour l'isolation ; fibres végétales ou tissus en fibres végétales ou utilisant des végétaux pour l'isolation ; garnitures d'étanchéité ; papiers isolants ; bandes isolantes ; amiante et revêtements d'amiante ; feuilles métalliques isolantes ; corps isolants thermiques naturels ou de synthèse ; produits isolants minces thermo-réflecteurs ; films réfléchissants pour l'isolation thermique destinés à être posés ou collés sur des supports en matériaux translucides ; polystyrènes isolants ; matières à calfeutrer et produits calorifuges ; matières pour empêcher ou réduire le rayonnement de la chaleur ; enduits isolants ; matériaux pour l'isolation phonique ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; peintures isolantes ; résines artificielles (produits semi-finis) ; matières plastiques mi-ouvrées, produits en matières plastiques mi-ouvrées.

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction, verre armé, verre isolant (construction) ; matériaux réfractaires, briques réfractaires, verres réfractaires, céramiques réfractaires ; plâtres et matériaux de construction non métalliques à base de plâtre ; bétons et ciments (construction) ; argiles et matériaux à base d'argile pour la construction ; pierres naturelles ou artificielles ; briques et parpaings, terre à briques ; terre cuite ; tuiles non métalliques ; bitumes, asphaltes, poix ; voliges ; bois de construction, bois façonnés et matériaux en bois pour la construction ; papiers de construction ; contre-plaqués ; cristal de roche ; pierres de scories ; volets ouvrants ou roulants non métalliques ; portes non métalliques ; cheminées (non métalliques), tuyaux de cheminées (non métalliques) ; planchers non métalliques ; constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques ; abris de jardin en bois, appentis en bois, garages en bois, maisons en bois ; serres transportables non métalliques ; tonnelles (construction) non métalliques ; piscines non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction), tuyaux de descente, de drainage non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, conduites d'eau non métalliques.

Estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires notamment toutes celles ayant pour finalité de réduire les consommations d'énergie de procédés industriels, de procédés de chauffage, rafraîchissement, conditionnement d'air de locaux d'habitation, industriels, tertiaires ou de stockage ; expertises en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, des énergies renouvelables, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; agence d'informations commerciales, d'import export, de publicité ; informations visant à promouvoir la maîtrise de l'énergie et le développement durable par tous les moyens de conseils et études, estimations ; études de marché ; prévisions économiques dans le domaine de l'énergie, de sa consommation et dans le domaine du développement durable notamment la réduction des émissions de gaz à effet de serre ; promotion pour le compte de tiers de produits à gaz naturels ou tous autres gaz utilisés à des fins énergétiques notamment butane, méthane propane hydrogène oxygène ; promotion pour le compte de tiers de produits à pétrole ou tous autres combustibles, liquides ou minéraux énergétiques ; promotion pour le compte de tiers de produits utilisant l'énergie électriques soit pour leur propre fonctionnement soit pour la production de chaleur ou de froid ; études et/ou recherche de marchés dans le domaine des économies d'énergies et/ou de la réduction d'émission de gaz à effet de serre ; études et recherches de marché du domaine de l'énergie, de sa maîtrise, de démarches visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre. Conseils en tarification d'énergie et en comparaisons tarifaires de prix et/ou coûts de revient d'énergies fournies par les commercialisateurs de gaz combustibles (tous gaz), d'électricité (toutes origines dont celles issues des énergies renouvelables ou celles issues de la fission ou fusion nucléaire), de charbon (plus généralement tous minéraux combustibles), d'hydrogène (sous ses formes liquide, gaz ou solide), d'oxygène (sous ses formes liquide, gaz ou solide) et plus généralement tous les combustibles ; promotion pour le compte de tiers de produits électriques ; conseils et informations économiques sur les consommations en énergie électrique ou gazière (tous gaz combustibles utilisés à des fins énergétiques) ou pétrolière ou tous autres combustibles énergétiques notamment avec réalisation de simulations tarifaires et prévisions de consommation ; analyse de prix de revient de procédés industriels sous leurs aspects énergétiques et d'émission de gaz à effet de serre ; bureaux de placement ; démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires ; expertises en affaires, gestion des fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; prévisions économiques, relations publiques, recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; aide administrative à la création d'entreprises ; conseils en organisation des affaires industrielles notamment les dossiers énergétiques et la préservation de l'environnement ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, des énergies renouvelables, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; comptabilité de bons en économies d'énergies. Etablissement de déclarations fiscales, notamment celles liées à la maîtrise de l'énergie et aux émissions de gaz à effet de serre ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés concernant la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, les énergies renouvelables, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité concernant la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, les énergies renouvelables, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; études et recherches de marchés dans le domaine de la protection de l'environnement, le développement des énergies nouvelles et des énergies renouvelables, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; aide aux entreprises industrielles et commerciales ou de services dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité, promotion des ventes sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques. Service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électriques, informations commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables et/ou techniques et/ou fiscales et/ou législatives et/ou énergétiques et/ou environnementales sur réseaux informatiques ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire sur tout moyen de communication, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables et/ou techniques et/ou fiscales et/ou législatives, et/ou énergétiques, et/ou environnementales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; transcription de communications. Publicité télévisée, radiophonique, presse et tous médias ; promotion (publicité) portant sur les énergies renouvelables auprès du grand public, des artisans, commerçants, professions libérales, industriels, société de services, tous acteurs du domaine tertiaire, collectivités locales et tous élus.

Informations financières et/ou bancaires et/ou monétaires et/ou fiscales et/ou immobilières et/ou industrielles et/ou énergétiques et/ou environnementales et/ou en matière de financement de travaux visant à économiser l'énergie ou l'acquisition de matériels économes en énergie et/ou à limiter et/ou gérer les émissions de gaz à effet de serre ; informations d'affaires financières et/ou bancaires et/ou monétaires et/ou fiscales et/ou immobilières et/ou industrielles et/ou énergétiques et/ou en matière de financement de travaux visant à économiser l'énergie ou l'acquisition de matériels économes en énergie et/ou à limiter et/ou gérer les émissions de gaz à effet de serre ; services de financement d'investissements afin d'économiser l'énergie et/ou réduire les émissions de gaz à effet de serre, protéger l'environnement ; services de financement d'acquisition de matériels économes en énergie et/ou réduisant les émissions de gaz à effet de serre ; services de courtage en bourse de bons ; émission par l'état ou les fournisseurs d'énergie de bons de valeur ou de certificats valorisables associés aux économies d'énergie et/ou à la réduction des pollutions dont celles associées aux effet des émissions de gaz à effet de serre ; émission de bons ou de certificats valorisables valorisant les économies d'énergie et/ou les réductions d'émissions de gaz à effet de serre ; échange en bourse de bons ou de certificats valorisant les économies d'énergies et/ou la réduction des pollutions dont celles associés aux effets des gaz à effet de serre ; émission par les fournisseurs d'énergie et/ou par l'état et/ou des associations de bons pénalisant les dépenses excessives en énergie ou bonifiant les réductions de leurs ventes ou consommations d'énergies ; échange en bourse de bons ou de certificats pénalisant les dépenses excessives en énergie et/ou des émissions de gaz à effet de serre en bonifiant les réductions de dépenses énergétiques ou les émissions des gaz à effet de serre ; estimation immobilières dans le cadre de la politique d'économie d'énergie et/ou de la réduction des émissions de pollution notamment les gaz à effet de serre ; échanges de bons ou de certificats financiers relatifs aux économies d'énergie et/ou aux dépenses excessives en énergie et/ou les émissions de gaz à effet de serre définies selon des quotas et/ou des seuils ; échanges en bourse de bons, ou de certificats, financiers relatifs aux économies d'énergie, et/ou aux dépenses excessives en énergie définies selon des quotas et/ou des seuils, et/ou aux échanges de quotas pour des émissions de gaz à effet de serre ; échanges de tous bons, certificats, quotas liés aux réductions de consommation d'énergie et/ou réduction d'émission de gaz à effet de serre ; crédit bail utilisés dans le cadre de la maîtrise de l'énergie et de la protection de l'environnement ; analyses financières dans le domaine de l'énergie et/ou de l'environnement et de sa protection ; analyse financière dans le domaine de la performance énergétique de tous process industriels et/ou de chauffage ou rafraîchissement et/ou conditionnement d'air de locaux et/ou de moyens de transport terrestre aérien ou maritime ou par voie ferrée ; assurance dans le domaine de l'énergie notamment celles souscrites pour garantir des niveaux de consommation d'énergie suite à travaux ou investissements engagés pour bénéficier de bons ou certificats valorisant des économies d'énergie et/ou les émissions de gaz à effet de serre ; assurances garantissant les résultats des rendements des installations solaires ; estimation financières du coût des travaux pour améliorer la performance énergétique de tous process et procédés industriels, de chauffage de tous locaux, d'éclairage et illumination, de tous moteurs, de toutes machines industrielles, de toutes chaudières et pompes à chaleur, de tous véhicules et moyens de transport sur terre, mer, air et voies navigables ; gérance de biens immobiliers ; consultation en matière financière ; établissement de dossiers financiers relatifs à la protection de l'environnement et/ou la maîtrise de l'énergie, pour le compte de tiers ; crédits bail associés à des travaux ou acquisitions visant à réduire les consommations énergétiques au sein des industries, des locaux d'habitation, des locaux tertiaires.

Constructions d'édifices permanents, constructions d'usines. Services d'installation en matière de construction notamment quant aux qualités énergétiques des bâtis ; supervision de travaux de construction notamment de toutes installations visant à réaliser des économies d'énergie et limiter la production de gaz à effet de serre ; travaux de couverture de toits ; travaux de couverture de toitures notamment la pose de capteurs solaires thermiques ou photovoltaïques sur toits ou sur parois extérieures de bâtiments ou monuments ; construction, installation entretien et réparation d'installations de distribution d'eau chaude ou froide, de chauffage, de vapeur, de fluides, caloporteurs, d'électricité ; entretien réparation modification de tous brûleurs d'installations et d'appareils de production de chaleur ; nettoyage et réparation et modification de chaudières, de bollers ; installation et réparations et modification d'appareils pour le conditionnement de l'air ; services d'isolation, conception, installation, entretien, réparation modification de tous systèmes à pompe à chaleur ; maîtrise d'œuvre dans le domaine des énergies renouvelables, des économies d'énergie et de la protection de l'environnement, à savoir supervision des travaux et/ou maintenance et/ou dépannage, entretien réparations d'avions, d'automobiles ; maintenance, réparations, d'installations industrielles ; modifications d'installations industrielles afin de réduire les consommations d'énergie ; installation et réparation d'appareils de réfrigération, forage de puits ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrerie et de construction de cloisons à effet thermique ; installations et entretien d'oléoducs ; pose de briques ; ramonage et cheminées ; informations en matière de construction et/ou de réparation sur réseaux informatiques, informations en matière de construction et/ou de réparation pour tout ce qui a trait à la maîtrise de l'énergie, l'isolation des locaux et bâtiments quels que soient les procédés industriels, tertiaires ; construction, installation et entretien de réseaux canalisés d'acheminement de gaz combustibles tels que gaz naturel, méthane, butane, propane, gaz de pétrole liquéfiés, hydrogène, oxygène ; construction, installation et entretien de réseaux canalisés d'acheminement d'eau chaude ou froide, de vapeur, de fluides caloporteurs, d'électricité, de ventilations.

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques, service d'affichage électronique, messagerie électronique, service de raccordement par télécommunications à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données, service de fourniture d'accès à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique, service d'acheminement et de jonction pour télécommunication, services de téléconférences ; transmission et contrôles d'informations par ordinateurs, à savoir pilotage et régulation à distance d'installations industrielles et/ou de procédés industriels par la transmission de signaux électroniques et/ou électriques et/ou télématiques et/ou hertziens ; transmissions et contrôles d'informations par ordinateurs, à savoir pilotage et régulation à distance d'installations de chauffage ou rafraîchissement de locaux et/ou bâtiments industriels et/ou sportifs par la transmission de signaux électroniques et/ou électriques et/ou télématiques et/ou hertziens et/ou optiques ; raccordements d'installations industrielles par réseaux informatiques, électroniques, télématiques, hertziens ; communication électroniques, informatiques, télématiques, hertziens, optiques visant à réduire ou maîtriser les consommations d'énergie au sein de tous procédés industriels et/ou domestiques et/ou de services et quels qu'en soient les usages et les utilisateurs ; émissions radiophoniques ou télévisées relatives à l'énergie, à la maîtrise de l'énergie, aux gaz à effet de serre, au développement durable et à la protection de l'environnement ; transmission par satellite ; diffusion de programmes radiophoniques ; agences d'informations et de presse ; transmission de messages et dépêches vers les tiers.

Entreposage de marchandises ; distribution d'énergie sous forme d'eau, d'eau chaude, de vapeur d'eau froide au sein de bâtiments industriels ou par des réseaux de distribution collectifs utilisant le sous sol ; adduction d'eau ; réseaux de chaleur (distribution d'énergie) au sein de communes ou au sein de zones industrielles publiques ou privées ; distribution d'énergie par l'intermédiaire de tous fluides ou corps caloporteurs, d'électricité, de tous gaz naturels ou industriels, d'énergie solaire sous toutes ses formes, d'énergie éolienne, d'énergie géothermique, d'énergie marémotrice, d'énergie des courants marins, d'énergies fossiles, d'énergies nucléaire ; location d'installations de distribution d'eau chaude ou froide, de vapeur, de chauffage ; location d'installations de fabrication et distribution d'énergie solaire, d'énergie éolienne, d'énergie marémotrice, d'énergie des courants marins, de fluides caloporteurs, de tous gaz naturels ou industriels, d'énergie géothermique, d'énergie nucléaire, d'énergies fossiles ; services de distribution d'énergie, d'installations de distribution d'eau chaude ou froide, de chauffage, de vapeur, d'énergie solaire, d'énergie éolienne, d'énergie marémotrice, d'énergie des courants marins, de tous fluides caloporteurs, de tous gaz, d'énergie géothermique, d'énergie nucléaire, d'énergies fossiles ; services d'entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement, services de stockage de fichiers ou de données informatiques, informations en matière de transport sur réseaux informatiques, informations en matière de transport et/ou d'entreposage.

Productions d'énergie issues des ressources fossiles ou des déchets industriels, urbains, végétaux ou du rayonnement solaire ou des courants marins ou des marées ou des contacts eaux salées, eaux douces ou fleuves, canaux, coûts d'eau et torrents ou des vents ou des corps radioactifs, et transformant ces ressources en électricité et/ou en chaleur et/ou en froid et/ou en gaz combustibles et/ou en corps combustibles de synthèse et/ou en corps énergétiques et/ou en composants radioactifs énergétiques ; production d'énergie ; production d'énergie électrique par tous moyens auto-production d'énergie au plus près des lieux de consommation quelle que soit l'énergie primaire utilisée pour produire de l'énergie électrique, mécanique, sous forme de chaleur ou de rayonnements ; production d'énergie sous forme de vapeur au plus près des lieux de consommation quelle que soit l'énergie primaire utilisée pour produire cette vapeur ; production d'énergie à partir de pétrole et de ses dérivés, de gaz naturel et de ses dérivés, de charbon et ses dérivés minéraux, de tourbes ; production d'énergie électrique ; production d'énergie à partir des courants d'eau sur terre (ruisseaux, torrents, toutes rivières fleuves et cours d'eau) ; production d'énergie à partir de géothermie ; ; production d'énergie à partir des courants générés au sain des conduites d'eaux usées ou/et égouts ; production d'énergie à partir de déchets industriels et/ou de déchets urbains et/ou de résidus issus de stations d'épurations ; production d'énergie à partir du soleil ; production d'énergie à partir du vent ; production d'énergie à partir de bois et/ou toute biomasse ; production d'énergie à partir du rayonnement solaire et/ou des photons cosmiques ; production d'énergie à partir de vagues des mers ou océans ; production d'énergie à partir des mouvements des marées ; production d'énergie à partir des courants marins ou sous marins ; production d'énergie à partir de l'eau de mer ; production d'énergie à partir de l'eau ; production d'énergie à partir de l'air ambiant et/ou des eaux souterraines. ; production d'énergie à partir des contacts entre des masses d'eau salées et d'eau douces ; production d'énergie par effet peltier ; production d'énergie par fission et/ou fusion nucléaire ; production d'énergie à partir de pile à combustible ; production d'énergie à partir de rayonnements cosmiques énergétiques ; production d'énergie à partir des rayonnement telluriques ; production d'énergie à partir du traitement des résidus industriels et/ou urbains et/ou végétaux et/ou issus de lisiers animaux, production d'énergie par toutes inventions à venir ; incinérations d'ordures ou de déchets industriels ou végétaux ; traitement de déchets de toutes natures visant à récupérer de l'énergie sous toutes ses formes ; recyclage d'ordures et de déchets industriels ou végétaux ; location de générateurs d'énergie ; électricité, vapeur, eau chaude ou froide, gaz naturels, gaz industriels, piles à combustibles, biomasse ; production centralisée de chaleur ou de froid (frigories) ; rafraîchissement, déshumidification de l'air ; coloration des vitres par traitement de surface ; traitement du pétrole, raffinage des produits pétroliers et/ou des dérivés du pétrole ; destruction d'ordures ; traitement des déchets ; tri, recyclage de déchets et de matériels de récupération pour leur transformation en matières énergétiques ; décontamination de matériaux dangereux. Conseils, informations et assistance techniques sur tous procédés économisant l'énergie dans le traitement des métaux ; magnétisation et aimantation de matériaux à des fins de production de champ magnétique pour machines et/ou moteurs électriques ; informations en matière de traitement de matériaux, de production d'énergie ; procédés de trempe de métaux.

Organisation et conduite de colloques conférences, congrès, symposium et séminaires dans tous les domaines de l'énergie (notamment la réduction de consommation d'énergie, la maîtrise, limitation voire la suppression des émissions de gaz à effet de serre, la protection de l'environnement et/ou le développement durable, l'utilisation de toutes les énergies renouvelables et nouvelles, l'installation de matériels permettant de générer de l'énergie électrique ou des gaz combustibles en utilisant les énergies renouvelables ou nouvelles) publication de livres, bandes sonores, films sur tous supports notamment électroniques et informatiques dans tous les domaines de l'énergie (notamment la réduction de consommation d'énergie, la maîtrise, limitation voir la suppression des émissions de gaz à effet de serre, la protection de l'environnement et/ou le développement durable, l'utilisation de toutes les énergies renouvelable et nouvelles, l'installation de matériels permettant de générer de l'énergie électrique ou du gaz combustibles en utilisant les énergies renouvelables ou nouvelles) ; publication électronique de livres, films, bandes sonores et de périodiques en ligne ; micro édition ; cours (enseignement) dans tous les domaines de l'énergie (notamment la réduction de consommation d'énergie, la maîtrise, la limitation voire la suppression ces émissions de gaz à effet de serre, la protection de l'environnement et/ou le développement durable, l'utilisation de toutes les énergies renouvelables et nouvelles, l'installation de matériels permettant de générer de l'énergie électrique ou du gaz combustibles en utilisant les énergies renouvelables ou nouvelles) ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs dans le domaine de l'énergie, la protection de l'environnement, la réduction des gaz à effet de serre, le stockage du gaz carbonique, les économies d'énergie, l'isolation des bâtiments, l'utilisation des énergies renouvelables dans l'industrie, dans le tertiaire, dans l'habitat individuel ou collectif, dans les moyens de transport ; enseignement par correspondance. Location de films cinématographiques, de bandes sonores, de bandes vidéos ; informations culturelles et/ou éducative et/ou de divertissement sur réseaux informatiques relatives au domaine de l'énergie, de sa maîtrise, au domaine de l'environnement et de sa protection, au domaine des émissions de gaz à effet de serre ; informations en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement relatives au domaine de l'énergie, de sa maîtrise, au domaine de l'environnement et de sa protection au domaine des émissions de gaz à effet de serre, services de jeux proposés en ligne, organisation de loteries, exploitation de publications électroniques en lignes (non téléchargeables), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service d'imagerie numérique, service de micro-édition.

Évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs, de systèmes informatiques pilotant des automatismes de régulation et de performance énergétique de tous procédés industriels ou de toutes installations de chauffage rafraîchissement conditionnement d'air de locaux industriels ou d'habitation ou tertiaires ; conversion de données et de programmes informatiques ; conception et développement de logiciels d'analyse de coûts de revient de consommation énergétiques, de simulations de substitutions d'énergies, de simulation de coûts de la réduction de pollutions dont celles des gaz à effet de serre, de simulations de gains et/ou de versements de primes ou toutes autres aides financées ou attribuées soit par l'état soit par les différents fournisseurs d'énergie commercialisant leurs énergies soit par des associations ; services juridiques dans le domaine de la consommation d'énergie, des économies potentielles et de la maîtrise de l'énergie, dans le domaine de l'environnement et de sa protection ; études de projets techniques visant à réduire les consommations d'énergie de tous procédés industriels, de chauffage ou rafraîchissement de locaux, d'éclairage, de tous les moyens de transport routiers ferrés aériens ou par voies navigables ; études de projets techniques visant à réduire les émissions de pollution de tous procédés industriels, de chauffage ou rafraîchissement de locaux, d'éclairage, de tous moyens de transport routiers ferrés aériens ou par voies navigables ; consultations techniques pour la direction des grands dossiers énergétiques étudiés par les services de l'état ou des organismes décentralisés (régions, département, collectivités) ; consultations techniques pour la direction des grands dossiers étudiés par les services de l'état ou des organismes décentralisés (régions, département, collectivités) et relatifs au développement durable et aux effets des émissions de gaz à effet de serre sur l'environnement ; services d'ingénierie dans le domaine de la réduction ou de la maîtrise de l'énergie au sein de tous procédés industriels, du chauffage, rafraîchissement ou conditionnement de l'air des locaux, de l'éclairage, de la réduction ou de la maîtrise des émissions de pollutions ou de gaz à effet de serre au sein de tous procédés industriels, de la gestion des déchets, de tous moyens de transport routiers ferrés aériens ou par voies navigables ; services d'ingénierie dans le domaine de l'implantation de systèmes solaires, éoliens, hydrauliques, de géothermie ou de toutes énergies nouvelles ; conseils techniques en énergies et en économie d'énergie quels qu'en soient les usages et finalités ; conseil en construction, aménagements énergétiques et d'isolation thermique de tous locaux industriels, de services, d'habitats isolés ou collectifs publics ou privés ; conseil en exploitation et/ou construction de toutes machines destinées à réduire et/ou maîtriser les consommations énergétiques de tous procédés industriels, de tous moyens de chauffage de locaux, de tous moyens d'éclairage ; consultation sur la protection de l'environnement, les pollutions générées par la combustion de toutes énergies fossiles et renouvelables quels qu'en soient leurs usages, les pollutions générées par la fission ou la fusion nucléaire et leurs conséquences qu'elles qu'en soient ; essais de matériaux et de nouveaux vecteurs énergétiques utilisant les ondes électriques telles les micro ondes ou hyperfréquences et appareils dérivés, les principes de la pompe à chaleur et appareils dérivés ; expertises techniques visant à analyser les consommations énergétiques de tous procédés industriels, ou domestiques, ou de transport par voie routière ferré, navigable, aérienne, ou de services, ou de télécommunications, expertises techniques visant à proposer des réductions de consommations énergétiques de tous procédés industriels, ou domestiques ou de transport par voies routières ferrées navigables ou aériennes, ou de services, ou de télécommunication, ; expertises techniques visant à analyser les pollutions et émissions de gaz à effet de serre et/ou proposer des réductions de ces effets au sein de tous procédés industriels, ou domestiques, ou tertiaires. Conseils, informations, assistances techniques sur tous procédés de fabrication concernant l'utilisation de combustibles divers et du matériel nécessaire à la combustion ; recherche et développement de nouveaux concepts et matériels dans le domaine de la domotique, du pilotage, des énergies consommées dans tous bâtis à des fins soit industrielles, soit de chauffage de locaux, soit d'éclairage, soit de télécommunications ; conseils techniques en rendements énergétiques de tous procédés industriels, de chauffage et/ou rafraîchissement de locaux d'habitat individuel et/ou collectifs, de locaux tertiaires, de machines et moteurs, véhicules terrestres, aériens ou navigant en milieu maritime conseils, études, informations et/ou renseignements d'affaires en construction en matière d'énergie notamment sa maîtrise, l'isolation thermique des locaux industriels, tertiaires, d'habitats individuels ou collectifs, les énergies renouvelables ; travaux d'ingénieurs à savoir expertises, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des travaux notamment dans le domaine des énergies renouvelables, des économies d'énergie de la protection de l'environnement et de la réduction des pollutions dont la limitation des émissions de gaz à effet de serre ; consultations professionnelles administratives, législatives et techniques dans le domaine des économies d'énergie, dans le domaine des énergies renouvelables, solaires, éoliennes, hydrauliques, géothermie, biomasse ; compilation et saisie de toutes les données nécessaires à l'analyse de la performance énergétique de tous procédés consommant de l'énergie au sein de tous bâtis ; conseil en propriété industrielle notamment dans le domaine des économies d'énergie ; recherches légales ; informations scientifiques et/ou techniques et/ou juridiques et/ou météorologiques et/ou énergétiques et/ou fiscales et/ou législatives et/ou environnementales sur réseaux informatiques ; informations en matière scientifique et/ou technique et/ou juridique et/ou météorologique et/ou énergétique et/ou fiscale et/ou législative et/ou environnementale, installations de logiciels, services d'hébergement de sites informatiques services de création de sites Web pour des tiers ; informations en matières d'économies d'énergie. Informations en matière d'utilisation de toutes énergies renouvelables solaires, éoliennes, géothermie, biomasse, hydraulique, de toutes énergies nouvelles ; informations en matière de pollutions et de protection de l'environnement ; informations en matière des émissions de gaz à effet de serre et de leurs limitations ; informations en matière de stockage du gaz carbonique, de sa destruction par des voies chimiques ou naturelles. Services de contrôle permettant la délivrance de certificats valorisant les économies d'énergie et/ou la réduction des gaz à effet de serre.